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Droit

Les Traités Internationaux devant les Chambres. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MICHON, Louis - Édition: 1901

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque bradel demi-toile bleue, A. Chevalier-Marescq & Cie, Paris, 1901

85.00 €

Place de Belfort. Liste nominative et alphabétique des Officiers, Sous-Officiers et soldats allemands signalés, soit dans les procès-verbaux, soit dans des interrogatoires de prisonniers, comme ayant ordonné des exécutio
Auteur: Collectif - Édition: 1914

4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime.

50.00 €

Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre
Auteur: LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ] - Édition: 1653

Dédié à Monseigneur Le Garde des Sceaux. Seconde Edition, reveue & augmentée des Citations rapportées dans leurs propres termes, & de plusieurs autres pièces du mesme Auteur, 1 vol. in-4 reliure plein vélin d'époque, Chez Henry Le Gras, et...

140.00 €

Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arres
Auteur: D'OLIVE Sieur du MESNIL, Simond ; [ D'OLIVE, Simon ] - Édition: 1657

Edition dernière, revuue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont esté supplées les Tables qui manquoient ès précédentes Editions, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Iacques Canier, Claude Chancey & Antoine Laurens, Lyon, 1657, 12 ff....

115.00 €

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit
Auteur: BERTHELOT DU FERRIER, M. - Édition: 1719

Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques...

340.00 €

Bases del Cooperativismo. Con analisis doctrinario de la nueva legislacion Cooperativa Colombiana.
Auteur: URIBE GARZON, Carlos - Édition: 1965

1 vol. in-8 br., Publicaciones Cofamiliar - F. Alberto Rico R., Editorial Granamerica, Medellin, Colombia, 1965, 331 pp.

30.00 €

Dissertatio dogmatico-canonica De Romani Pontificis Primatu ejusque attributis, quam cum subjectis thesibus, annuente summo numine, et auspice Beatissima Virgine Maria, ex auctoritate Petri Franc. Xav. de Ram, pro gradu doctoris ss. canonum.
Auteur: KEMPENEERS MONTENAEKEN, Augustus - Édition: 1841

1 vol. in-8 relié demie-toile noire, Excudebant Vanlinhout et Vandenzande, Louvain, 1841, XIV-267 pp. : Dissertatio dogmatico-canonica De Romani Pontificis Primatu ejusque attributis, quam cum subjectis thesibus, annuente summo numine, et auspice Beatissima Virgine Maria, ex auctoritate...

35.00 €

La capitulation sans conditions de l'Allemagne et ses précédents historiques. Thèse pour le Doctorat en droit, présentée et soutenue le 14 Décembre 1946. Membres du Jury : Rymond Monier, Georges Scelle et Madame B
Auteur: CUNY, Jean-Vigor-Adrien - Édition: 1946

Par Jean-Vigor-Adrien Cuny, Lauréat 1935 de la Société Universitaire Internationale pour la S.D.N., ex-attaché temporaire à la délégation française de la Société des Nations, 1 vol. in-4 br., 1946, 70 pp.

70.00 €

Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. De 1925 à Janvier-Février 1940 (16 Années de la 'Revue des Communautés Religieuses' HORS l'année 1930). Texte et Commentaire des Doc
Auteur: Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile - Édition: 1925

66 vol. in-8 br. et 3 vol. in-8 reliés demi-toile rouge, L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, 1925-1940 (manque l'année 1936 - sauf le n°5 - ainsi que le n° 2 de 1931 et le n°1 de 1934). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section...

340.00 €

Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la 'Revue des Communautés Religieuses' devenue la Revue 'Vie Consacr&eacu
Auteur: Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile ; HENNAUX, Jean-Marie ; DE JAER, André ; HAUSMAN, Noëlle ; BURTON, Jean - Édition: 1954

281 vol. in-8 br., L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, Editions Fidélité, 1954 à 2003 (manque 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, n° de 1985 et n° de 1988). Rappel du titre complet : Museum Lessianum....

990.00 €

Le Testament des Novices. Les prescriptions du droit canonique et les formalités du droit civil.
Auteur: MERCIER, Dom Gérard - Édition: 1963

1 vol. in-8 br., Officium Libri Catholici, Catholic Book Agency, Romae, 1963, 207 pp.

35.00 €

De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la successio
Auteur: Collectif - Édition: 1813

L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble 'se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor...

55.00 €

Histoire des Croisades [ Suivi de : ] Essai historique sur les différentes situations de la France par rapport aux Finances, sous le règne de Louis XIV et la régence du Duc d'Orléans.
Auteur: VOLTAIRE ; DEON DE BEAUMONT [ EON DE BEAUMONT, Charles Geneviève Louise Auguste André Timothée Chevalier d' ] - Édition: 1753

Histoire des Croisades par M. De Voltaire [ Suivi de : ] Essai historique sur les différentes situations de la France par rapport aux finances, sous le règne de Louis XIV et la régence du Duc d'Orléans par M. Déon de Beaumont, ensemble en 1 vol. in-12 reliure de...

490.00 €

Instruction Générale sur la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune
Auteur: MERCI, Jean ; VIGNES, Hugues ; LORIAGUE, Pierre ; JOURNU DE SAINT-MAGNE, Antoine ; LAFITE-DUPONT, Jacques-Bruno - Édition: 1786

Instruction Générale du la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune des Marchands de Bordeaux. Ensemble...

140.00 €

Les Coopératives Agricoles au sein de la Communauté Economique Européenne et leur Avenir. Thèse pour le Doctorat d'Etat présentée et soutenue publiquement par Mélanie M. Maroutian Paris 23 Février 19
Auteur: MAROUTIAN, Mélanie M. - Édition: 1981

Jury : Saint-Alary, Lasserre, Gore, Vasseur, Hirschfeld, 1 vol. in-4 br. dactylographié, Université de Droit d'Economie et de Sciences Sociales de Paris, II, 1981, 474 pp.

35.00 €

Projet et programmation. Séminaires Interdisciplinaires du Collège de France réalisés avec la collaboration de l'Institut Collégial Européen.
Auteur: LICHNEROWICZ, André ; PERROUX, François ; GADOFFRE, Gilbert - Édition: 1986

1 vol. in-8 br., collection Recherches Interdisciplinaires dirigée par Pierre Delattre, Maloine, Maloine, Paris, 1986, 171 pp.

25.00 €

[ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits ac
Auteur: Collectif - Édition: 1793

13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou...

195.00 €

Extrait des Lettres Patentes du Conseil d'Etat. Lettres Patentes sur Arrest, Qui ordonne que les Peaux tannées & apprêtées seront marquées d'une seconde Marque après leur entière perfection, & que le droit sera pay
Auteur: Collectif - Édition: 1760

1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp.

35.00 €

Discours de M. Cavaignac sur le Droit d'Association, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 15 décembre, dans l'affaire de la Société des Amis du peuple, publié par l'Association parisienne en faveur de la
Auteur: CAVAIGNAC, Godefroy Eléonore-Louis - Édition: 1832

1 pièce in-folio, Imprimerie de C. Hingray, rue du Croissant, s.d. (1832), 2 pp.

35.00 €

Charte Constitutionnelle du Royaume de France [ 1814 ]
Auteur: LOUIS XVIII - Édition: 1814

1 vol. in-12 br., sous couv. d'attente, De l'Imprimerie de Lédan, Morlaix, s.d. (1814), 8 pp.

35.00 €

Réplique pour le Sieur Thibault , Secrétaire du Roi, plaignant & intimé contre Maître Froudière, Avocat, accusé & appellant ; et en présence de M. le Procureur Général, de Marie Clereaux, de Ma
Auteur: TRONSON DU COUDRAY ; [ TRONSON DUCOUDRAY ] - Édition: 1788

Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.

95.00 €

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