Droit

Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle -
Auteur: ODIER, Pierre - Édition: 1847

3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime...

150.00 €

Les Vrais Principes des Fiefs, en forme de Dictionnaire. (Tome 1 seul : A-J )
Auteur: FREMINVILLE, M. de - Édition: 1769

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau blond, dos à 5 nerfs orné, Chez Valleyre, Paris, 1769, 3 ff., xviij-684 pp.

75.00 €

Les Cinq Codes Annotés de toutes les Décisions et Dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence.
Auteur: SIREY, Jean-Baptiste - Édition: 1824

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau d'Administration du recueil Général des Lois et des Arrêts, Paris, 1824, 903 pp.

70.00 €

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.
Auteur: CAMBOLAS, Jean de - Édition: 1735

Recueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur...

95.00 €

Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augme
Auteur: LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François - Édition: 1682

Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Guillaume-Louis Colomiez, & Jérôme Posuez, Toulouse, 1682, 4 ff. n. ch, 686 pp. et 3 ff. (tables)

65.00 €

Arnoldi Vinnii JC. in Quatuor Libros Institutionum Imperialium Commentarius Academicus et Forensis, Jo. Gottl. Heineccius JC. Recensuit & Praefationem Notulasque adjecit. (2 Tomes - Complet)
Auteur: HEINECCIUS, Gottlieb ; VINNIUS, Arnold - Édition: 1777

Editio novissima, cui accedunt ejusdem Vinni Quaestiones Juris Selectae, Cum Indicibus locupletissimis, 1 vol. fort et petit in-4 reliure plein veau marron, dos lisse orné, Sumptibus Fratrum De Tournes, Lugduni [ Lyon ], 1777, xv-998 pp., 19 ff. (index), 4 ff., 194 pp., 1 f. n. ch.

95.00 €

Commentaires sur la Coutume de Normandie (2 Tomes - Complet).
Auteur: BERAULT, Josias ; GODEFROY, Jacques ; (D'AVIRON, M.Jacques Le Batelier) - Édition: 1776

Nouvelle édition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, 2 vol. in- folio reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 6 nerfs ornés, Chez Louis le Boucher, A Rouen, 1776, 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp.

290.00 €

Lexicon Iuridicum. Iuris Rom. simul et Pontificii a Doctoribus item et practicis in Schola atque foro usitatarum vocum Penus.
Auteur: SCHARDIUS, Simonius ; A KAMPHAUSEN TRANSYLVANUS, Rudolphus ; [ SCHARD, Simon ; VON KAMPHAUSEN, Rudolf ] - Édition: 1593

1 vol. fort in-folio reliure postérieure demi-veau blond, dos à 6 nerfs, Apud Ioannem Gymnicum, sub Monocerote [ 'sous la Licorne'], Coloniae Agrippinae [ Cologne / Köln], 1593, 4 ff., 1040 pp. et 1 . (avec la marque de l'imprimeur au verso)

350.00 €

Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequen
Auteur: TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo] - Édition: 1661

9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc...

1890.00 €

Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
Auteur: FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ] - Édition: 1697

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons) , Apud Fratres de Tournes, Coloniae Allobrogum [ Genève ], 1697, 2 ff., 1018 pp. et 50 ff. n. ch. (tables) Titre complet : Vincentii Fusarii J. C. Brixiensis, et Advocati Fisci...

270.00 €

Traité des Conventions de Succéder, ou Successions Contractuelles.
Auteur: BOUCHEUL, Joseph - Édition: 1727

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jacques Faulcon, Poitiers, 1727, 6 ff., 664 pp.

200.00 €

Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Auteur: LAMOIGNON, M. le Premier Président - Édition: 1777

Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.

250.00 €

Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres
Auteur: BERNARD, Maurice - Édition: 1717

Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine...

320.00 €

Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
Auteur: DE L'HOMMEAU, Pierre ; CHALLINES, Paul - Édition: 1665

Par M. Pierre de l'Hommeau, Sieur du Verger, Conseiller du Roy en la Senechaussée de Saumur, Avec les Notes & Observations de Me Paul Challine, Advocat en Parlement, sur les 285 dernières Maximes, sçavoir depuis la 161e Maxime du Troisième Livre iusques à la 445 e...

390.00 €

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

280.00 €

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier (3 Tomes - Complet). Où toutes les plus importantes matières du droit Romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit françoi
Auteur: D'ESPEISSES, Antoine ; DU ROUSSEAUD DE LACOMBE, Guy ; [ DESPEISSES, Antoine ] - Édition: 1778

Nouvelle édition, revue, corrigée & très considérablement augmentée par Me Guy du Rousseaud de Lacombe, 3 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane racinée, Chez J. Dupleix, Toulouse, 1778, viij-840 ; iv-808 et x-762 pp. Titre complet : Oeuvres de...

290.00 €

Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tome
Auteur: BOULLENOIS, Louis - Édition: 1766

2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1...

590.00 €

Traité de la Législation Criminelle en France, dédiée à Sa Grandeur Monseigneur Dambray, Chancelier de France (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: LE GRAVEREND, J. M. - Édition: 1816

2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-maroquin vert, De l'Imprimerie Royale, Chez l'Auteur et Chez Déterville, Paris, 1816, 4 ff. (faux-titre, titre, dédicace), xlviij-665 pp. et 2 ff. (faux-titre et titre), 733 pp.

220.00 €

Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France (2 Tomes - Complet). Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, s
Auteur: BLONDEAU, Claude ; GUERET, Gabriel - Édition: 1755

Quatrième édition, revue, corrigée et Augmentée, 2 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Cavelier, Paris, 1755, 1 f. blanc, 14 ff. (titre, avis, épistre, tables), 964 pp., 17...

280.00 €

Recueil d'Arrets du Parlement de Paris, pris des Mémoires de Feu M. Pierre Bardet, Avocat en la Cour (2 Tomes - Complet).
Auteur: BARDET, Pierre ; BERROYER, Claude ; LALAURE, C. N. - Édition: 1773

Avec les Notes & Dissertations de M. Claude Berroyer, Nouvelle Edition, Revue & augmentée de plusieurs Notes, Observations & Arrêts contenant de Nouvelles Décisions, par M. C. N. Lalaure, ancien Avocat au Parlement & Censeur Royal, 2 tomes en 1 vol. in-folio reliure de...

190.00 €

La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux. (2 Tomes - Complet) La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées.
Auteur: SALVIAT, M. de ; B**, M. - Édition: 1824

Nouvelle édition considérablement augmentée par M. B**, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Arthus Bertrand, Paris, J.-B. Bargeas, Limoges, 1824, 2 ff., viii-516 pp. ; 2 ff., 614 pp. et 1 f. n. ch. (errata)

115.00 €

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