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Droit

Code annoté des baux ruraux et des Tribunaux Paritaires - Répertoire complet de la jurisprudence de la Cour de cassation , Texte intégral des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et abrogées, &ag
Auteur: GIFFARD, Jacques ; Béquignon-Lagarde, Mme (préf.) - Édition: 1948

1 vol. in-8 br. Société d'édition de la Revue des Loyers, Paris, 1948, 224 pp.

35.00 €

Lois et Actes du Gouvernement ( lot de 2 tomes en 1 vol ) : Tome VII Avril 1793 à Vendemiaire An II ; Tome VIII 1er Brumaire au 18 Prairial An II ( Tomes 7 et 8 )
Auteur: Collectif - Édition: 1807

1 vol. petit in-8 rel. demi-basane dos lisse, à Paris, de l'imprimerie impériale, 1807, 504 pp. et 494 pp.

39.00 €

Fraudes sur les taureaux de combat. Prévention. Voies de recours. Eléments de réglementation.
Auteur: ROUMENGOU, Marc - Édition: 1977

1 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Massy, 1977, 57 pp.

70.00 €

Le Tribunal Criminel et Révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. (2 Tomes - Complet) Documents authentiques classés et mis en ordre par les Commis Greffiers du Tribunal Civil de Périgueux.
Auteur: Collectif - Édition: 1880

2 vol. in-4 reliure amateur postérieure simili-cuir vert, dos muets, Cassard Frères, Périgueux, 1880-1881, 576 ; 576 pp.

290.00 €

Profils judiciaires - Avocats prés la cour d'appel de Bordeaux ( deuxième série ), 1898-1899
Auteur: TIXIER, Léon - Édition: 1898

1 vol. in-12 br., s.n., une quinzaine de fiches nominatives, avec pour chacune, un petit dessin humoristique, 1898.

35.00 €

Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in Comentariis ad leges Tauri [...] Alphabetico ordine in unum collectus [...] Studio, et Maximo Labore Lic. D. Antonij
Auteur: FRANCO, Antonio ; [ GOMEZ, Antonio ] - Édition: 1693

1 vol. in-4 reliure sous vélin de remploi, Apud Antonio Roman, Sumptibus Haeredium Gabrielis de Leon, 1693, 4 ff., 220 pp.. Rappel du titre complet : Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in...

480.00 €

(lot de 3 livres ou brochures, reliés en un volume ) Cours d'économie politique , 1ère division, 1941 - 1942 ; Economie pure ; Renseignements statistiques et graphiques
Auteur: Ecole Polytechnique ; M. DIVISIA - Édition: 1941

1 vol. in-4 rel. demi-percaline bleue, Ecole Polytechnique, 1941, 102 pp. 183 pp. + 113 pp. 32 pp. + 11 pp.

50.00 €

Affaire de Charles Ledru devant le Conseil de Discipline pour la lettre à Contrafatto et Manoeuvres du Procureur général Hébert. [ Edition originale ]
Auteur: ROCH, Eugène ; LEDRU, Charles - Édition: 1848

1 vol. in-8 cartonnage bradel moderne à l'imitation, couv. cons., Annales du Palais sous la République (L'Observateur des Tribunaux), Paris, 1848, xlviii-191 pp.

230.00 €

Catinka Heinfetter. Une cause célèbre sous Louis-Philippe. Récit historique. [ Tapuscrit enrichi de très nombreuses corrections autographes. Récit romancé de l'affaire Caumartin - Sirey ]
Auteur: DE LA BATUT, Pierre - Édition: 1920

1 tapuscrit in-4 en 110 feuillets sous chemise, s.d. (circa 1920-1930 ?)

480.00 €

[ L'éditeur Edouard Dentu poursuit son confrère libraire et éditeur Adolphe Delahays. Recueil de 4 actes d'huissier agissant en recouvrement d'une somme de 250 francs due par Adolphe Delahays ] Protêt daté du 11 novembre
Auteur: Collectif ; [ DENTU, Edouard ] - Édition: 1862

4 actes et formulaires souvent pré-imprimés, sur papier timbrés, 1862, totalisant 5 feuillets in-8

140.00 €

Commentaire pratique du tarif des avoués et des textes concernant le recouvrement des frais de justice.
Auteur: VASSEROT, Jean - Édition: 1960

nouvelle éd. mise à jour, 1 vol. in-12 br., imp. Pierre Farré, Foix, 1960, 149 pp. On joint un courrier d'envoi et une réponse à l'auteur, et une gazette du Palais des 21 et 22 avril 1960 contenant le tarif des avoués.

39.00 €

Répertoire de droit social et du travail ( encyclopédie Dalloz , 2 tomes - complet ) : 1. Accident du travail - Frontaliers ; 2. Gaz et électricité - Voitures de place et taxis
Auteur: VERGE, Emmanuel (dir.) ; DOUBLET, Jacques ; ROUAST, André - Édition: 1961

2 vol. in-4 rel. demi-basane noire, dos à quatre nerfs, Jurisprudence Générale Dalloz, Paris, 1960 et 1961, 831 et 775 pp.

70.00 €

Guide juridique suisse.
Auteur: BAUDRAZ, Henri ; COLOMBINI, Jean-Luc ; PIOTET, Denis ; VOGEL, Philippe - Édition: 1988

1 vol. in-8 cartonnage éditeur illustré, Marguerat, 1988, 483 pp.

45.00 €

Eléments d'analyse des conditions de travail. I : Le bruit
Auteur: GUELAUD, Françoise - Édition: 1977

1 brochure in-8, Laboratoire d'Economie et Sociologie du Travail Aix-en-Provence, Editions du Centre National de la Recherche Scientifique, Paris, 1977, 37 pp.

25.00 €

Le bruit dans le bâtiment et les travaux publics. Une étude du bruit dans les chantiers.
Auteur: Comité national de l'O.P.P.B.T.P. [ Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics ] - Édition: 1972

1 vol. in-8 br., Editions de l'O.P.P.B.T.P., 1972, 72 pp.

55.00 €

Le Bruit : Risque pour la santé du travailleur et nuisance publique.
Auteur: BELL, Alan - Édition: 1967

1 vol. in-8 br., Organisation Mondiale de la Santé, Cahiers de Santé Publique n° 30, Genève, 1967, 138 pp.

50.00 €

Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De 'sensu Ecclesiae' in formatione sacerdotali.
Auteur: Collectif - Édition: 1976

1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763

45.00 €

L'Evolution Coopérative en France (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] I : Exposé comparatif de l'organisation et du développement des Coopératives de Consommation et de Production ; II : Exposé économique de
Auteur: GORJU, Camille - Édition: 1910

1 vol. in-12 reliure demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, Paris, 1910-1911, 57-57-53-57 pp.

145.00 €

Directoire canonique et pastoral pour les actes administratifs des sacrements
Auteur: Collectif - Édition: 1994

1 vol. in-8 cartonnage éditeur, Paroi-Services, Recloses, 1994, 336 pp.

94.00 €

Histoire des Procureurs et des Avoués 1483-1816 (2 Tomes - Complet)
Auteur: BATAILLARD, Charles ; NUSSE, Ernest - Édition: 1882

2 vol. in-8 br., Librairie Hachette et Cie, Paris, 1882, 458, 418 pp.

50.00 €

De l'organisation judiciaire en France. [ Edition originale ]
Auteur: BARROT, Odilon - Édition: 1872

1 vol. in-12 br., Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1872, 247 pp.

115.00 €

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