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Droit

Les Officialités au Moyen Age [ Edition originale ] Etude sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France de 1180 à 1328
Auteur: FOURNIER, Paul - Édition: 1880

1 vol. in-8 br., E. Plon et Cie, Paris, 1880, XXXIV-329 pp. Rappel du Titre complet : Les Officialités au Moyen Age [ Edition originale ] Etude sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France de 1180 à 1328

80.00 €

Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarque de Maître Michel Sauvageau, célèbre Avocat & Procureur du Roy au Présidial de Vannes
Auteur: SAUVAGEAU, Michel - Édition: 1737

1 vol. in-4 reliure demi-basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Vatar, Rennes, 1737, 3 ff., 712-64 pp. et 10 ff. n. ch.

390.00 €

Du Droit d'Usage dans la Forêt de la Teste-de-Buch. Thèse pour le Doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux, le 27 Juin 1902, à 4 h. du soir [ Edition originale ]
Auteur: DELAGE, Roger - Édition: 1902

1 vol. in-8 reliure bradel de l'époque demi-percaline beige, couv. cons., Imprimerie Y. Cadoret, Bordeaux, 1902, 162 pp.

95.00 €

Burcardi Gotthelffii Struvi Corpus Juris Publici Imperii Nostri Romano-Germanici ex geniunis Historiarum Fontibus legibus imperii fundamentalibus Actis Publicis diplomatibus et observantia imperii collectum atque ad praesentem statum directum Adiectis ill
Auteur: STRUVE, Burkhard Gotthelf ; [ STRUVE, Burchard Gottlieb ] - Édition: 1738

Editio Tertia, auctior longe et emendatior cum Figuris Aeneis, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Apud Io. Felicem Bielckium [Bielck ], Ienae [ Iena ], 1738, 1 f. blanc, frontispice, 3 ff., 1252 pp. et 44 ff. n. ch. avec deux...

850.00 €

Lettres historiques sur les Fonctions essentielles du Parlement ; sur le Droit des Pairs, et sur les Loix Fondamentales du Royaume (2 Parties - Complet)
Auteur: Anonyme ; [ LE PAIGE, Adrien ] - Édition: 1753

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp.

195.00 €

Proemiales de la Jurisprudencia : Su origen, y Progresis ; y Comentarios a las Leyes del Codigo Papyriano, y XII Tablas. Tomo I
Auteur: MAYMO Y RIBES, Don Joseph - Édition: 1767

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein maroquin rouge, dos à 5 nerfs orné, roulette d'encadrement en plats, toutes tranches dorées et ciselées, Por Joachin Ibarra, Madrid, 1767, 18 ff., 592 pp.

295.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome I
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

L'Esprit des Ordonnances et des Principaux Edits et Déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale
Auteur: SALLE, M. - Édition: 1759

Par M. Sallé, Avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences & Belles-Lettres de Berlin; nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Chez Nyon, Paris, 1759, 4...

95.00 €

Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'&agr
Auteur: ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias - Édition: 1732

Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine...

250.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1861

2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1858

2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'int&
Auteur: Collectif - Édition: 1856

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deux
Auteur: Collectif - Édition: 1857

11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10,...

450.00 €

Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère d
Auteur: Collectif - Édition: 1875

495.00 €

Dictionnaire Général de Police Administrative et Judiciaire (4 Tomes - Complet)
Auteur: BRAYER, F. - Édition: 1900

Deuxième édition, 4 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Chez l'Auteur, M. Larose & Forcel, Paris, s.d. [ circa 1900 ]

150.00 €

Hugonis Donelli J. C. Celeberrimi, norici quondam professoris Commentarii Absolutissimi, ad II, III, IV, VI et VIII Libros Codici Justinianei. Pars Altera
Auteur: DONELLUS, Hugo ; [ DONELLO, Hugone ; DONEAU, Hugues ] - Édition: 1762

Primum in usum Jurisprudentiae Studiosorum publicati, nunc vero correcti & emaculati excusi ; ad majorem jurisconsultorum commodum in duas partes divisi. Pars Altera, 1 vol. in-folio reliure plein vélin blanc, Excudebat Thomas Alphanus [ Tommaso Alfano ], Neapoli [ Naples ], 1762, 4 ff., pp....

350.00 €

Digestum Novum seu Pandectarum Iuris Civilis. Tomus Tertius
Auteur: ACCURSE ; CUJAS ; GODEFROY, Denys ; BROSSE, Pierre - Édition: 1612

Ex Panedectis Florentinis, in lucem emissis, quoad eius fieri potuit, reprasentatus, : Commentariis Accursii illustratus praeter Scholia Contii, & Paratotla Cuiaccii : quibus iam primum additae sunt eiusdem Notae solennes ; & ad Accursium Dionysii Gothofredi, I.C. Scholia, in quibus observata sunt...

350.00 €

Codicis Iustiniani D. N. Sacratissimi Principis PP. Aug. Repetitae praelectionis Libri XII. Commentariis Dionysii Gothofredi I. C. illustrati [ Suivi de : ] Authenticae seu Novellae Constitutiones DN. Iustiniani Sacratissimi [ Suivi de : ] Feudorum Consue
Auteur: GOTHOFREDUS, Dionysius [ GODEFROY, Denys ] - Édition: 1590

Secunda editio priore multo auctior, 1 vol. in-folio reliure plein vélin blanc, double filet doré d'encadrement en plats, Apud Haeredes Bartholomaei Honorati, Lugduni [ Lyon ], 1590, 8 ff., 952 col., 6 ff., 446 col., col. 147-158 [ 447-458 ], 1 f. blanc, 104 col., 124 col., 1 f....

950.00 €

Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs Arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux
Auteur: LAPEYRERE, Me Abraham - Édition: 1749

Par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien Avocat en ladite Cour, Sixième édition Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustrés Sénateurs de ce Parlement, Et à...

180.00 €

Des Contrats à titre onéreux entre Epoux. Thèse pour le Doctorat soutenue publiquement devant la Faculté de Droit de Caen
Auteur: JAMET, Paul-Jules-Victor - Édition: 1875

1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Imprimerie Goussiaume, E. Valin, Caen, 1875, 167 pp.

95.00 €

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