Droit

Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introducti
Auteur: ELOUIN Ancien Magistrat ; TREBUCHET, A. ; LABAT, E. - Édition: 1835

2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Béchet Jeune, Paris, 1835, CXXXII-694 pp. ; 2 ff., 921 pp. Rappel du titre complet : Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et...

265.00 €

Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique
Auteur: ROUSSEAU, J. - Édition: 1829

Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ('La mère de l'actrice')

95.00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste - Édition: 1767

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Herissant Fils, Paris, 1767, xxviij-496 pp. et 1 f. n. ch.

95.00 €

Procès-Verbaux des Séances des Sceaux, Tenus par le Roi Louis XV, pendant les années 1757, 1758, 1759, 1760 & 1761 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1762

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, triple filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1762, xxiij-207 pp. avec une planche hors texte (Plan de la Tenue du Sceau dans le...

1500.00 €

Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances & Réglemens des Intendans de Flandres, Sentences & Jugemens de Messieurs du Magistrat de la Ville de Valenciennes, concernant toutes les Fermes en general de lad
Auteur: Collectif - Édition: 1692

1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, plats recouverts postérieurement de papier dominoté, dos à 5 nerfs, Chez Balthasar Le Francq, A Lille, 1692, 4 ff., 236 pp. Rappel du titre complet : Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances...

1500.00 €

Bernardi Schotani Examen juridicum, Quo Fundamenta Jurisprudentiae secundum seriem Digestorum, subjectis suis locis titulis Codicis, explicantur. Recognitum, & altera fere parte locupletatum. Editio ultima
Auteur: SCHOTANUS, Bernardus ; [ SCHOOT ; SCHOT ] - Édition: 1657

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein vélin blanc à recouvrement, Apud Johannem Elsevirium [Jean Elzevier ], Lugduni Batavorum [ Leyde ], 1657, 5 ff. (dont titre gravé par J. Hackius), 636 pp., 11 ff. n. ch. et 2 ff. blancs

350.00 €

Les Cahiers Electoraux de 1881 réunis et mis en ordre [ Edition originale ]
Auteur: GOUMAIN-CORNILLE, Paul ; MARTIN, René - Édition: 1882

1 vol. grand in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs dorés, René Martin, Paris, s.d. [ circa 1882 ], 2 ff., XXXIV pp., 1 f., 556 pp., XXXII tableaux, et 1 f. n. ch.

350.00 €

Codes des Théâtres ou Manuel à l'usage des Directeurs, Entrepreneurs et Actionnaires de Spectacles, des Auteurs et Artistes Dramatiques, etc., etc. [ Edition originale ]
Auteur: VULPIAN ; GAUTHIER - Édition: 1829

1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-veau brun, dos lisse, toutes tranches marbrées, B. Warée Aîné, Paris, 1829, iv-440 pp.

95.00 €

Traité élémentaire de Droit Civil (3 Tomes - Complet)
Auteur: PLANIOL, Marcel ; RIPERT, Georges - Édition: 1946

Revu et complété par Georges Ripert, avec le concours de Jean Boulanger, Troisième édition, 3 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Librairie générale de Droit & de Jurisprudence, Paris, 1946

290.00 €

Essai sur la Profession de Procureur [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme ; [ GROUSTEL, Louis ] - Édition: 1749

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, plats de papier huilé vert (anciens feuillets de calendrier), s.n., s.l., 1749, 3 ff, 77 pp.

390.00 €

Traité de la pratique des Billets entre les Négocians
Auteur: Anonyme ; ...... Docteur en Théologie ; [ LE CORREUR, Jean ; LE COREUR ] - Édition: 1684

Par ...... Docteur en Théologie, Seconde Edition revûë & augmenté, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Chez Gaspard Migeot à l'Enseigne des trois Vertus, A Mons,...

495.00 €

La Constitution non écrite du Royaume de France, et les Preuves qu'elle n'a jamais cessé, un seul instant, d'être en vigueur depuis Clovis jusqu'à ce jour ; suivi d'un Projet de Chartre, Pouvant former le Droit public de France,
Auteur: DUCANCEL, M. C. P. ; [ DUCANCEL, Charles-Pierre ] - Édition: 1814

Par M. C. P. Ducancel, Avocat, Membre du Collège électorale du Département de l'Oise, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches dorées, chez Hacquart, et chez de Bray, Paris, 1814, XII-124 pp. Rappel du titre complet : La...

295.00 €

Causes célèbres, intéressantes et peu connues, concernant les Ecclésiastiques et les matière religieuses, précédées d'un Essai sur les causes des crimes, délits et excès en fait de mati
Auteur: GODEFROID, M. - Édition: 1828

1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-veau brun, dos à 4 nerfs orné, toutes tranches marbrées, Au Bureau des Causes célèbres, Paris, 1828, 342 pp.

250.00 €

Code de la Pêche Fluviale, avec un Commentaire... suivi d'un Commentaire de la Pêche Fluviale. Ouvrage accompagné d'un Atlas (2 Tomes et Atlas - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: BAUDRILLART, M. ; TARDIEU, M. ; [ BAUDRILLART, Jacques-Joseph ] - Édition: 1829

2 vol. fort in-12 reliure de l'époque demi-basane verte, Arthus Bertrand, Paris, 1829, XV-479 pp. ; 2 ff., 460-12 pp. et 23 planches. Rappel du titre complet : Code de la Pêche Fluviale, avec un Commentaire des articles de la Loi, les motifs de cette loi, la discussion aux deux...

490.00 €

Histoire et Procès des Naufragés de Calais, Extraits des Mémoires contemporains du Duc de Choiseul, pour servir à l'Histoire de France et principalement de la République
Auteur: CHOISEUL, Duc de ; [ CHOISEUL-STAINVILLE, Claude Antoine Gabriel Duc de ] - Édition: 1823

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-velours vert, Chez Bossange Frères, Paris, s.d. [1823 ], 2 ff., 497 pp.

95.00 €

Constitution de la République Française [ Constitution de l'An III ]
Auteur: Collectif - Édition: 1796

1 vol. in-18 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, An IV [ 1795 ], vij-196 pp.

450.00 €

Les Causes du Bonheur Public (2 Parties - Complet)
Auteur: GROS DE BESPLAS, Abbé [ GROS DE BESPLAS, Abbé Joseph Marie Anne ] - Édition: 1774

Seconde Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 cartonnage postérieur (XIXe), toutes tranches marbrées, Chez la Veuve Laurent Prault, Paris, 1774, frontispice, XL-348-432 pp. et 2 ff. n ch.

750.00 €

Des Prostitués et de la Prostitution en général. Des moyens d'en atténuer les résultats, de moraliser les femmes qui s'y livrent, et de combattre l'invasion des maladies syphilitiques [ Edition originale ]
Auteur: REY, J. L. - Édition: 1847

Suivi d'une notice concernant les règlements de police concernant la prostitution, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin noir, Julien Lanier et Cie, Le Mans, 1847, 2 ff., 183 pp. et 1 f. n. ch.

250.00 €

Le Cyrus moderne, ou, Discours sur les Moiens de Rendre un Etat Heureux et Puissant. Prononcé à l'occasion de l'Erection de la nouvelle Chaire de Professeur en Oeconomie, Police & Domaines, erigée à l'Académie de Hall, p
Auteur: DE LUDEWIG, J. P. ; ( SELLIUS, Godefroi) ; [ VON LUDEWIG, Johann Peter ; SELLIUS, Gottfried ] - Édition: 1728

Par Son Excellence, Monsieur J. P. de Ludewig, Traduit en François par Godefroi Sellius, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons d'hermine et de losange couronnés), Chez Adrien Moetjens, A La Haye, 1737, 5 ff., 236 pp....

690.00 €

Les Jeunes Filles folles ou égarées, Nouvel aperçu historique, statistique et administratif, sur la Prostitution, les prostituées et l'administration qui les surveille et les régit. Suivi de projets et moyens d'Amé
Auteur: LUCAS, Aimé ; MOREL DE RUBEMPRE - Édition: 1843

Précédé d'une introduction physiologique et morale par Morel de Rubempré, docteur de la Faculté de Paris, 1 vol. in-12 reliure demi-percaline noire, Terry editeur, Palais Royal, Galerie de Valois, 185, Et se vend chez les Principaux Libraires, Paris, 1843, 1 f....

250.00 €

La France plus Heureuse, ou Essais nouveaux sur l'Administration de ce Royaume (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: ANONYME - Édition: 1787

2 vol. reliure de l'époque demi-basane marron à petits coins, s.n., En France, 1787 [ ou 1788 ], 2 ff., XVII-XXVI-XII-122 [ pour 222 ] pp., 1 f. blanc, 22 pp. ; 2 ff., 339 pp.

890.00 €

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