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DUJARDIN-SAILLY Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
DUJARDIN-SAILLY Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de...
490.00 €
DE BELLEVUE, Comte Une Femme Avocat. Episodes de la Révolution à Lamballe et à Paris. Mémoires de la Comtesse de Villirouët née de Lambilly (1767-1813) [ Edition originale ]
DE BELLEVUE, Comte Une Femme Avocat. Episodes de la Révolution à Lamballe et à Paris. Mémoires de la Comtesse de Villirouët née de Lambilly (1767-1813) [ Edition originale ] nouveautés
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Librairie Lamulle et Poisson, Just Poisson, Paris, 1902, XVI-360 pp.
490.00 €
PUFENDORF, Baron de ; [ PUFENDORFF, Samuel ] ; (BARBEYRAC , Jean) Le Droit de la Nature et des Gens, ou Système général des Principes les plus importants de la morale, de la jurisprudence, et de la politiq
PUFENDORF, Baron de ; [ PUFENDORFF, Samuel ] ; (BARBEYRAC , Jean) Le Droit de la Nature et des Gens, ou Système général des Principes les plus importants de la morale, de la jurisprudence, et de la politiq
Traduit du latin par Jean Barbeyrac, 3 vol. in-4 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Avec des Notes du Traducteur, & une Préface, qui sert d'Introduction à tout l'Ouvrage, Nouvelle Edition, revûë de nouveau, & augmentée...
450.00 €
LAJOYE, Raoul De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]
LAJOYE, Raoul De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ] nouveautés
1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.
250.00 €
BENTHAM, Jérémy ; DUMONT, Er. Théorie des Peines et des Récompenses (2 Tomes - Complet)
BENTHAM, Jérémy ; DUMONT, Er. Théorie des Peines et des Récompenses (2 Tomes - Complet)
Ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham, jurisconsulte anglois, par Et. Dumont, Seconde édition, 2 vol. in-8 reliure demi-basane à petits coins fauve, Chez Bossange et Masson, Paris, Londres, 1818, 2 ff., VIII-439 pp. ; 2 ff., XVI-495 pp.
450.00 €
GOUSSET, Cardinal Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.
GOUSSET, Cardinal Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.
Troisième édition revue, commentée et considérablement augmentée, 1 vol. fort in-12 reliure demi-basane bleue, Librairie classique élémentaire et catholique de Belin-Mandar, Paris, 1835, xviii-864 pp.
75.00 €
FEVRET, Charles Traitté de l'Abus, et du Vray Sujet des Appellations qualifiées de ce nom d'Abus (2 Tomes - Complet) [Traité de l'Abus ]
FEVRET, Charles Traitté de l'Abus, et du Vray Sujet des Appellations qualifiées de ce nom d'Abus (2 Tomes - Complet) [Traité de l'Abus ]
Troisième édition plus correcte et beaucoup plus ample que les deux précédantes, & divisées en deux Volumes, 2 tomes en 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean Girin & Barthélémy...
330.00 €
Collectif Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Collectif Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.
490.00 €
PATRU, Olivier Plaidoyers et Oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française. Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmi les pap
PATRU, Olivier Plaidoyers et Oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française. Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmi les pap
2 Parties en 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Sébastien Mabre-Cramoisy, Paris, 1681, 6 ff., 984 pp. et 3 ff. n. ch.
230.00 €
LACOINTA, Jules Le Parlement de Toulouse [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
LACOINTA, Jules Le Parlement de Toulouse [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
1 brochure in-8, Impr. Baratier et Dardelet, Grenoble, s.d. (circa 1885), 43 pp.
95.00 €
LESENNE, N. M. De la Propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitudes) suivant le Droit Naturel, le Droit romain et le Droit français [ Edition originale ]
LESENNE, N. M. De la Propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitudes) suivant le Droit Naturel, le Droit romain et le Droit français [ Edition originale ]
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane verte, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris, 1858, 308 pp.
150.00 €
NOULENS, J. Réponse aux conclusions de MM De Treil assignés devant le Tribunal de la Seine comme usurpateurs des titres et noms de Comte et Baron de Pardailhan [ Edition originale ]
NOULENS, J. Réponse aux conclusions de MM De Treil assignés devant le Tribunal de la Seine comme usurpateurs des titres et noms de Comte et Baron de Pardailhan [ Edition originale ]
1 vol. in-8 br., Aux Bureaux de la Revue d'Aquitaine, Condom, Gers, Cabinet de J. Noulens, Paris, 1868, 94 pp.
190.00 €
GOUSSET, Cardinal Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.
GOUSSET, Cardinal Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.
Sixième édition, 1 vol. fort in-12 reliure demi-chagrin vert, dos à 4 nerfs, Librairie classique d'Eugène Belin, Paris, 1857, XVIII-864 pp
95.00 €
RIGAUD, Louis L'Evolution du droit de la femme de Rome à nos Jours.
RIGAUD, Louis L'Evolution du droit de la femme de Rome à nos Jours.
1 vol. in-8 br., Action Populaire, Editions Spes, Paris, 1930, 54 pp.
50.00 €
DENIS, Albert Un épisode de l'émigration. L'affaire Marc, Gauthier et Malvoisin (1791-1792).
DENIS, Albert Un épisode de l'émigration. L'affaire Marc, Gauthier et Malvoisin (1791-1792).
Seconde édition, augmentée de nouveaux documents et d'un portrait du Colonel de Malvoisin par Albert Denis, 1 brochure in-8, Typographie et Lithographe Lemaire, Toul, 1892, 32 pp. et 2 ff.
75.00 €
VUARNIER, M. T. Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)
VUARNIER, M. T. Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)
Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2...
190.00 €
JOSEPH-BARTHELEMY ; DUEZ, Paul Traité de Droit Constitutionnel.
JOSEPH-BARTHELEMY ; DUEZ, Paul Traité de Droit Constitutionnel.
Nouvelle édition entièrement refondue, 1 vol. in-8 reliure demi-basane noire, Librairie Dalloz, Paris, 1933, 955 pp.
110.00 €
DUVERGER, Maurice Cours de Droit Constitutionnel 1944-1945 [ Edition originale ]
DUVERGER, Maurice Cours de Droit Constitutionnel 1944-1945 [ Edition originale ]
1 vol. grand in-8 br., En dépôt : Librairie Mollat, Bordeaux, s.d. [ 1945 ], 256 pp.
290.00 €

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