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PICHON, Ludovic Code de la Guillotine. Recueil complet de Documents concernant l'application de la peine de mort en France et les Exécuteurs des Hautes Oeuvres [ Edition originale ]
PICHON, Ludovic Code de la Guillotine. Recueil complet de Documents concernant l'application de la peine de mort en France et les Exécuteurs des Hautes Oeuvres [ Edition originale ] nouveautés
1 vol. in-8 cartonnage bradel postérieur, couv. conservée, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1910, 127 pp.
290.00 €
MEUSY, Abbé [ Nicolas ] Code de religion et des moeurs , ou recueil des principales ordonnaces depuis l'établissement de la monarchie françoise concernant la religion et les moeurs. Tome second [ T. 2 ]
MEUSY, Abbé [ Nicolas ] Code de religion et des moeurs , ou recueil des principales ordonnaces depuis l'établissement de la monarchie françoise concernant la religion et les moeurs. Tome second [ T. 2 ]
1 vol. in-12 rel. plein cuir, dos orné à 5 nerfs, toutes tr. marbrées, chez Humblot Libraire, Paris, M.DCC.LXX ( 1770 ), viij-584 pp.
44.00 €
Anonyme ; [ DAMIENS DE GOMICOURT, A. P. ] ; FURGOLE, Me Dissertation historique et critique pour servir à l'Histoire des premiers tems de la Monarchie Françoise [ Avec : ] Traité de la Seigneurie Fé
Anonyme ; [ DAMIENS DE GOMICOURT, A. P. ] ; FURGOLE, Me Dissertation historique et critique pour servir à l'Histoire des premiers tems de la Monarchie Françoise [ Avec : ] Traité de la Seigneurie Fé
1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau moucheté, dos lisse orné, tranches marbrée, Chez Vente, Colmar, 1768, Chez Jean-Th Hérissant, Paris, 1767, 2 ff., xlviij-160 pp. ; 2 ff. 256 pp.
195.00 €
DARMON, Raoul La déformation des cultes en Tunisie
DARMON, Raoul La déformation des cultes en Tunisie
1 vol. in-8 br., S.A.P.I., Tunis - Paris, 1945, 249 pp.
75.00 €
MARCY, Georges Le problème du droit coutumier berbère - Extrait de la Revue Algérienne, Tunisienne et Marochaine de Législation et de Jurisprudence, Septembre-Octobre 1954 [ tiré à par
MARCY, Georges Le problème du droit coutumier berbère - Extrait de la Revue Algérienne, Tunisienne et Marochaine de Législation et de Jurisprudence, Septembre-Octobre 1954 [ tiré à par
1 vol. in-8 agrafé, Revue Algérienne, Tunisienne et Marochaine de Législation et de Jurisprudence, éditions Ferraris, Alger, 1954, 44 pp.
44.00 €
DUMOULIN, Charles ; GUYOT, Germain-Antoine Coutumes du Comté et Bailliage de Mante et Meulant, Sièges particuliers dudit Mante, & anciens Refforts & Enclaves d'icelui, rédigées & arrêté
DUMOULIN, Charles ; GUYOT, Germain-Antoine Coutumes du Comté et Bailliage de Mante et Meulant, Sièges particuliers dudit Mante, & anciens Refforts & Enclaves d'icelui, rédigées & arrêté
Les Notes de M. Charles Dumoulin, ensemble des Observations par M. Germain-Antoine Guyot, avec les Ordonnances de Louis XV, sur les Donations, Insinuations & Testamens, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Saugrain Fils, Paris,...
135.00 €
Anonyme ; POTHIER, Robert Joseph Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Append
Anonyme ; POTHIER, Robert Joseph Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Append
1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Debure Père, Paris, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1769, XVI-238 pp., 1 f. n. ch., VII-267 pp., IV-116 pp. et 2 ff. n. ch.
120.00 €
Collectif Code de Commerce, avec les Discours des Conseillers d'Etat Orateurs du Gouvernement, et ceux des Membres du Tribunat, suivi d'une table analytique des matières
Collectif Code de Commerce, avec les Discours des Conseillers d'Etat Orateurs du Gouvernement, et ceux des Membres du Tribunat, suivi d'une table analytique des matières
Collationné sur l'édition officielle, 1 vol. in-8 reliure pleine basane marbrée, Chez Moreaux, au Bureau Central d'Ouvrages de Jurisprudence, Paris, 1807, 2 ff., 248-148 pp.
75.00 €
Anonyme Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires per
Anonyme Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires per
Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des...
85.00 €
POTHIER, Robert Joseph Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Pré
POTHIER, Robert Joseph Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Pré
1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Jul. Jean Massot, Orléans, Chez Pierre-Théophile Barrois, Paris, 1777, xxiv-538 pp. et 2 ff. n. ch.
75.00 €
Par l'Auteur du Traité des Obligations ; (POTHIER, Robert Joseph) Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)
Par l'Auteur du Traité des Obligations ; (POTHIER, Robert Joseph) Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)
Nouvelle Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure père, Paris, Chez la veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1768, xvi-480 pp. ; vi pp., 1 f., 24-208 pp.
75.00 €
J**, M. ; [ JOUSSE, Mathurin ] Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques
CASTAING-SICARD, Mireille Les Contrats dans le Très Ancien Droit Toulousain (Xe - XIIIe siècle) [ Livre dédicacé par l'auteur ]
DU PAYRAT, Armand Le Prisonnier de Guerre dans la Guerre Continentale [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur enrichi de 2 L.A.S. ]
DU PAYRAT, Armand Le Prisonnier de Guerre dans la Guerre Continentale [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur enrichi de 2 L.A.S. ]
1 vol. in-8 reliure demi-percaline grisée, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1910, III-453 pp.
250.00 €
CARBONNIER, Jean L'Evolution du Droit de Propriété. Conférence prononcée le 19 avril 1961 à Alger
CARBONNIER, Jean L'Evolution du Droit de Propriété. Conférence prononcée le 19 avril 1961 à Alger
Document dactylographié (reprographié) de 22 pp. agrafées
125.00 €
CARBONNIER, Jean L'Evolution du Droit de la Famille. Conférence prononcée le 19 avril 1961 à Alger
CARBONNIER, Jean L'Evolution du Droit de la Famille. Conférence prononcée le 19 avril 1961 à Alger
Document dactylographié (reprographié) de 17 pp. agrafées
125.00 €
CARBONNIER, Jean Les Techniques Sociologiques en Droit civil. Conférence prononcée le 19 avril 1961 à Alger

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