Droit

Annuaire Général de la Magistrature française du Notariat et des Officiers Ministériels [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: JOYE, M. ; C..., F... - Édition: 1834

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau violine, dos à 4 nerfs doré orné, coupes et chasses ornées, toutes tranches dorées, double filet doré d'encadrement en plats, roulette d'encadrement estampée à froid en plat, reliure...

750.00 €

De la Police de Paris et de ses Abus, et des réformes dont elle est susceptible, avec Documens anecdotiques et politiques, pour servir à l'Histoire judiciaire de la Restauration [ Edition originale ]
Auteur: CLAVEAU, A.-G. - Édition: 1831

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau brun, dos à 5 nerfs, Chez A. Pillot, Paris, 1831, 2 ff., 574 pp.

190.00 €

Sous la Robe. Notes d'audience de Palais et d'ailleurs d'un Juge de Paix [ Edition originale ]
Auteur: DEMOLDER, Eugène - Édition: 1897

1 vol. in-12 reliure postérieure pleine toile rouge, couvertures conservées, Société du Mercure de France, Paris, s.d. [ 1897 ], 239 pp. et 1 f.

60.00 €

Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des culte
Auteur: PORTALIS, Jean Etienne - Édition: 1802

1 vol. in-8 cartonnage postérieur à l'imitation, De l'Imprimerie de la République, A Paris, Germinal An X [ 1802 ], 1 f. (titre), 1 f. blanc, 22 pp., 1 f., 8-12-63-3-7 pp. Rappel du titre complet : Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement,...

195.00 €

Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introducti
Auteur: ELOUIN Ancien Magistrat ; TREBUCHET, A. ; LABAT, E. - Édition: 1835

2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Béchet Jeune, Paris, 1835, CXXXII-694 pp. ; 2 ff., 921 pp. Rappel du titre complet : Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et...

265.00 €

Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique
Auteur: ROUSSEAU, J. - Édition: 1829

Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ('La mère de l'actrice')

95.00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste - Édition: 1767

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Herissant Fils, Paris, 1767, xxviij-496 pp. et 1 f. n. ch.

95.00 €

Procès-Verbaux des Séances des Sceaux, Tenus par le Roi Louis XV, pendant les années 1757, 1758, 1759, 1760 & 1761 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1762

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, triple filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1762, xxiij-207 pp. avec une planche hors texte (Plan de la Tenue du Sceau dans le...

1500.00 €

Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances & Réglemens des Intendans de Flandres, Sentences & Jugemens de Messieurs du Magistrat de la Ville de Valenciennes, concernant toutes les Fermes en general de lad
Auteur: Collectif - Édition: 1692

1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, plats recouverts postérieurement de papier dominoté, dos à 5 nerfs, Chez Balthasar Le Francq, A Lille, 1692, 4 ff., 236 pp. Rappel du titre complet : Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances...

1500.00 €

Bernardi Schotani Examen juridicum, Quo Fundamenta Jurisprudentiae secundum seriem Digestorum, subjectis suis locis titulis Codicis, explicantur. Recognitum, & altera fere parte locupletatum. Editio ultima
Auteur: SCHOTANUS, Bernardus ; [ SCHOOT ; SCHOT ] - Édition: 1657

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein vélin blanc à recouvrement, Apud Johannem Elsevirium [Jean Elzevier ], Lugduni Batavorum [ Leyde ], 1657, 5 ff. (dont titre gravé par J. Hackius), 636 pp., 11 ff. n. ch. et 2 ff. blancs

350.00 €

Les Cahiers Electoraux de 1881 réunis et mis en ordre [ Edition originale ]
Auteur: GOUMAIN-CORNILLE, Paul ; MARTIN, René - Édition: 1882

1 vol. grand in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs dorés, René Martin, Paris, s.d. [ circa 1882 ], 2 ff., XXXIV pp., 1 f., 556 pp., XXXII tableaux, et 1 f. n. ch.

350.00 €

Codes des Théâtres ou Manuel à l'usage des Directeurs, Entrepreneurs et Actionnaires de Spectacles, des Auteurs et Artistes Dramatiques, etc., etc. [ Edition originale ]
Auteur: VULPIAN ; GAUTHIER - Édition: 1829

1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-veau brun, dos lisse, toutes tranches marbrées, B. Warée Aîné, Paris, 1829, iv-440 pp.

95.00 €

Traité élémentaire de Droit Civil (3 Tomes - Complet)
Auteur: PLANIOL, Marcel ; RIPERT, Georges - Édition: 1946

Revu et complété par Georges Ripert, avec le concours de Jean Boulanger, Troisième édition, 3 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Librairie générale de Droit & de Jurisprudence, Paris, 1946

290.00 €

Essai sur la Profession de Procureur [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme ; [ GROUSTEL, Louis ] - Édition: 1749

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, plats de papier huilé vert (anciens feuillets de calendrier), s.n., s.l., 1749, 3 ff, 77 pp.

390.00 €

Traité de la pratique des Billets entre les Négocians
Auteur: Anonyme ; ...... Docteur en Théologie ; [ LE CORREUR, Jean ; LE COREUR ] - Édition: 1684

Par ...... Docteur en Théologie, Seconde Edition revûë & augmenté, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Chez Gaspard Migeot à l'Enseigne des trois Vertus, A Mons,...

495.00 €

La Constitution non écrite du Royaume de France, et les Preuves qu'elle n'a jamais cessé, un seul instant, d'être en vigueur depuis Clovis jusqu'à ce jour ; suivi d'un Projet de Chartre, Pouvant former le Droit public de France,
Auteur: DUCANCEL, M. C. P. ; [ DUCANCEL, Charles-Pierre ] - Édition: 1814

Par M. C. P. Ducancel, Avocat, Membre du Collège électorale du Département de l'Oise, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches dorées, chez Hacquart, et chez de Bray, Paris, 1814, XII-124 pp. Rappel du titre complet : La...

295.00 €

Causes célèbres, intéressantes et peu connues, concernant les Ecclésiastiques et les matière religieuses, précédées d'un Essai sur les causes des crimes, délits et excès en fait de mati
Auteur: GODEFROID, M. - Édition: 1828

1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-veau brun, dos à 4 nerfs orné, toutes tranches marbrées, Au Bureau des Causes célèbres, Paris, 1828, 342 pp.

250.00 €

Code de la Pêche Fluviale, avec un Commentaire... suivi d'un Commentaire de la Pêche Fluviale. Ouvrage accompagné d'un Atlas (2 Tomes et Atlas - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: BAUDRILLART, M. ; TARDIEU, M. ; [ BAUDRILLART, Jacques-Joseph ] - Édition: 1829

2 vol. fort in-12 reliure de l'époque demi-basane verte, Arthus Bertrand, Paris, 1829, XV-479 pp. ; 2 ff., 460-12 pp. et 23 planches. Rappel du titre complet : Code de la Pêche Fluviale, avec un Commentaire des articles de la Loi, les motifs de cette loi, la discussion aux deux...

490.00 €

Histoire et Procès des Naufragés de Calais, Extraits des Mémoires contemporains du Duc de Choiseul, pour servir à l'Histoire de France et principalement de la République
Auteur: CHOISEUL, Duc de ; [ CHOISEUL-STAINVILLE, Claude Antoine Gabriel Duc de ] - Édition: 1823

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-velours vert, Chez Bossange Frères, Paris, s.d. [1823 ], 2 ff., 497 pp.

95.00 €

Les Causes du Bonheur Public (2 Parties - Complet)
Auteur: GROS DE BESPLAS, Abbé [ GROS DE BESPLAS, Abbé Joseph Marie Anne ] - Édition: 1774

Seconde Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 cartonnage postérieur (XIXe), toutes tranches marbrées, Chez la Veuve Laurent Prault, Paris, 1774, frontispice, XL-348-432 pp. et 2 ff. n ch.

750.00 €

Des Prostitués et de la Prostitution en général. Des moyens d'en atténuer les résultats, de moraliser les femmes qui s'y livrent, et de combattre l'invasion des maladies syphilitiques [ Edition originale ]
Auteur: REY, J. L. - Édition: 1847

Suivi d'une notice concernant les règlements de police concernant la prostitution, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin noir, Julien Lanier et Cie, Le Mans, 1847, 2 ff., 183 pp. et 1 f. n. ch.

250.00 €

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