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Droit

La Chambre de Justice de Guyenne et sa Session d'Agen (1582-1583). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1875 par M. Henri de Groussou, Substitut du Procureur-Général. Cour d'Appel d'Agen [ S
Auteur: GROUSSOU, Henri de - Édition: 1878

1 vol. in-8 cartonnage bradel de l'époque, Imprimerie de Prosper Noubel, Agen 1875, 54 pp. et Imprimerie Fernan Lamy, Agen, 1878, 51 pp.

195.00 €

La Situation de La Femme dans le Pays Basque et à Bayonne avant la Révolution [ Edition originale ]
Auteur: TESSIER, Albert - Édition: 1918

1 vol. in-8 br., Imp. de Montligeon, Bayonne, 1918, XXIX-176 pp.

195.00 €

Registres de Délibérations du Corps de Ville de Poitiers (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) ; Tome II : Poitiers, de Charles VII à Louis XI (1449-1466) ; Tome III : Poitiers sous le
Auteur: FAVREAU, Robert ; Collectif - Édition: 2014

4 vol. in-8 br., Société des Antiquaires de l'Ouest, Poitiers, 2014-2016, 462, 453, 416, 412 pp. Rappel du titre complet : Registres de Délibérations du Corps de Ville (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) n°1, 2 et 3...

180.00 €

Le Gouvernement des Communautés politiques à la fin du Moyen Age. Entre puissance et négociation : Villes, Finances, Etat. Actes du Colloque en l'honneur d'Albert Rigaudière.
Auteur: LEVELEUX-TEIXERA, Anne ; ROUSSELET-PIMONT, Anne ; BONIN, Pierre ; GARNIER, Florent - Édition: 2010

1 vol. in-8 br., Editions Panthéon-Assas, Paris, 2010, 582 pp. Titre complet : Le Gouvernement des Communautés politiques à la fin du Moyen Age. Entre puissance et négociation : Villes, Finances, Etat. Actes du Colloque en l'honneur d'Albert Rigaudière.

150.00 €

Les Cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique. Actes de la table ronde organisée par le Centre d'histoire urbaine de l'Ecole normale supérieure de Saint Cloud avec la collaboration de l'Ecole française de Rome
Auteur: BIGET, J.-L. ; HERVE, J.-C. ; THEBERT, Y. - Édition: 1989

1 vol. in-8 br., Collection de l'Ecole Française de Rome, Ecole Française de Rome, Palais Farnèse, 1989, 510 pp. et 6 ff. Rappel du titre complet : Les Cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique. Actes de la table ronde organisée par le Centre...

50.00 €

La Justice dans une ville du Nord du Royaume de France au Moyen Age. Etude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin Xie - début XVe siècle). ( Studies in Urban History 1100-1800 - Issue 24)
Auteur: HAMEL, Sébastien - Édition: 2011

1 vol. in-8 br., Studies in Urban History 1100-1800 - 24, Brepols, 2011, XV-411 pp.

95.00 €

Histoire de l'Organisation Judiciaire à Bordeaux et en Guyenne et du Barreau de Bordeaux du XIIIe au XIXe siècle [ Edition originale ]
Auteur: NICOLAI, Alexandre - Édition: 1892

1 vol. in-4 reliure demi-toile à coins grège, dos muet, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1892, 112 pp.

195.00 €

Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarque de Maître Michel Sauvageau, célèbre Avocat & Procureur du Roy au Présidial de Vannes
Auteur: SAUVAGEAU, Michel - Édition: 1737

1 vol. in-4 reliure demi-basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Vatar, Rennes, 1737, 3 ff., 712-64 pp. et 10 ff. n. ch.

390.00 €

Du Droit d'Usage dans la Forêt de la Teste-de-Buch. Thèse pour le Doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux, le 27 Juin 1902, à 4 h. du soir [ Edition originale ]
Auteur: DELAGE, Roger - Édition: 1902

1 vol. in-8 reliure bradel de l'époque demi-percaline beige, couv. cons., Imprimerie Y. Cadoret, Bordeaux, 1902, 162 pp.

95.00 €

Burcardi Gotthelffii Struvi Corpus Juris Publici Imperii Nostri Romano-Germanici ex geniunis Historiarum Fontibus legibus imperii fundamentalibus Actis Publicis diplomatibus et observantia imperii collectum atque ad praesentem statum directum Adiectis ill
Auteur: STRUVE, Burkhard Gotthelf ; [ STRUVE, Burchard Gottlieb ] - Édition: 1738

Editio Tertia, auctior longe et emendatior cum Figuris Aeneis, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Apud Io. Felicem Bielckium [Bielck ], Ienae [ Iena ], 1738, 1 f. blanc, frontispice, 3 ff., 1252 pp. et 44 ff. n. ch. avec deux...

850.00 €

Lettres historiques sur les Fonctions essentielles du Parlement ; sur le Droit des Pairs, et sur les Loix Fondamentales du Royaume (2 Parties - Complet)
Auteur: Anonyme ; [ LE PAIGE, Adrien ] - Édition: 1753

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp.

195.00 €

Proemiales de la Jurisprudencia : Su origen, y Progresis ; y Comentarios a las Leyes del Codigo Papyriano, y XII Tablas. Tomo I
Auteur: MAYMO Y RIBES, Don Joseph - Édition: 1767

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein maroquin rouge, dos à 5 nerfs orné, roulette d'encadrement en plats, toutes tranches dorées et ciselées, Por Joachin Ibarra, Madrid, 1767, 18 ff., 592 pp.

295.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome I
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

L'Esprit des Ordonnances et des Principaux Edits et Déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale
Auteur: SALLE, M. - Édition: 1759

Par M. Sallé, Avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences & Belles-Lettres de Berlin; nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Chez Nyon, Paris, 1759, 4...

95.00 €

Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'&agr
Auteur: ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias - Édition: 1732

Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine...

250.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1861

2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1858

2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'int&
Auteur: Collectif - Édition: 1856

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deux
Auteur: Collectif - Édition: 1857

11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10,...

450.00 €

Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère d
Auteur: Collectif - Édition: 1875

495.00 €

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