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Droit

Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la
Auteur: DEVILLENEUVE, L. M. ; MASSE, G. - Édition: 1840

1 vol. in-4 reliure demi-basane marron, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1840, 2ff., 796 pp.

60.00 €

Nouveaux Règlemens pour l'Administration de la Justice (2 Tomes - Complet). Avec les Tarifs des Droits dûs aux Officiers de Justice pour leurs Frais & Salaires. Et la Taxe des dépens de tous les Procès.
Auteur: Anonyme - Édition: 1737

Troisième édition augmentée jusqu'à présent, ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Commissaires, Notaires, Greffiers, Procureurs, Huissiers, &tc, Et aux Parties, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Jean...

70.00 €

Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunité
Auteur: ANONYME - Édition: 1720

Ouvrage également utile aux Officiers à qui les mêmes Privilèges sont attribuez : Et nécessaire à ceux qui poursuivent ou qui jugent les Procès sur cette Matière, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs...

160.00 €

Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matière civile que criminelle. [ Juridiction des Présidiaux ] Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonnances, Déclarations, & autres Règlements co
Auteur: M*** Conseiller au Présidial d'Orléans ; [ JOUSSE, Daniel ] - Édition: 1775

Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, toutes tranches marbrées, Chez Debure Père, Paris, 1775, xl-560 pp.

140.00 €

Tractatus de Sacramento Poenitentiae [ Suivi de : ] Tractatus de Sacramento Ordinis.
Auteur: VUITASSE, D. Carolus - Édition: 1717

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Apud Philippum-Nicolaum Lottin, Jean-Baptiste Coignard, Paris, 1717, 2 ff. 284 pp., 2 ff. 272 pp.

95.00 €

Mémoire sur les Administrations Provinciales , présenté au Roi par M. Necker. [ Contient : ]Mémoire Donné au Roi, par M. Necker, en 1778 [ Avec : ] Discours au Roi, au sujet de M. Necker ; par M. le Marquis de Castries
Auteur: NECKER, J. ; CASTRIES, Marquis de ; Anonyme - Édition: 1781

1 vol. in-4 br. (format 28,5 x 22 cm), s.n., A Paris, 1781, titre, 2 ff. paginés de iii à vj (préface anonyme), 26 pp. (Mémoire de Necker), 4 pp. (Discours du Marquis de Castries)

240.00 €

Ombres au Tableau des Avocats du Barreau de Bordeaux. Par Maurice Meaudre de Lapouayde en l'an mil neuf cent [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MEAUDRE DE LAPOUYADE, Maurice - Édition: 1900

1 vol. in-folio sous chemise cartonné à rubans et chemise intérieure illustrée, Imprimé par G. Gounouilhou, Bordeaux, s.d. (1900), avec 82 portraits en feuillets sous serpentes, représentant la silhouette en noir et blanc de chacun des avocats du barreau de...

430.00 €

Pour la Défense Libre.
Auteur: Collectif ; Association pour la Défense Libre ; FOUCAULT, Michel ; MAURIAC, Claude ; CASAMAYOR ; VERGES, Jacques ; Collectif - Édition: 1980

1 brochure originale in-8, Primavera, Paris, s.d. (1979-1980), 56 pp.

55.00 €

Code des Etablissements Industriels concédés et autorisés sur demandes directes (2 Tomes - Complet)
Auteur: CHAMBAUD, Mirabel - Édition: 1841

Contenant la compétence et la procédure administratives en matière : 1° de chemins de fer ; 2° de canaux ; 3° d'ateliers dangereux, insalubres et incommodes ; 4° de dessèchements de marais ; 5° de recherches de mines ; 6° d'exploitation de mines ;...

140.00 €

L'affaire de Chaulnes. Procès de la duchesse de Chaulnes contre sa belle-mère la Duchesse de Chevreuse.
Auteur: BERTIE-MARRIOTT, C. ; HEPP, Alexandre - Édition: 1882

1 vol. in-8 br., L. Marpon et E. Flammarion, Paris, 1882, 92 pp.

49.00 €

Supplément au Code Municipal de la Ville de Bordeaux.
Auteur: PERIE, Georges - Édition: 1899

1 vol. in-8 cartonnage percaline éditeur marron, Imprimerie Centrale G. Delmas, Bordeaux, 1899, 291 pp.

50.00 €

Aperçu sur le Barreau depuis ses origines jusque vers 1830. Discours prononcé à la distribution des Prix du Lycée de Bordeaux le 4 août 1885
Auteur: COSME, Léon - Édition: 1886

1 vol. in-8 br., Féret et Fils, Bordeaux, 1886, 55 pp.

59.00 €

Procès et Condamnation à Mort de Pierre-Ignace Méthé de Fonrémis de La Mothe, Conseiller du Roi, Lieutenant particulier du Sénéchal au Siège Présidial de Saintes Guillotiné à Roc
Auteur: FONREMIS, Marcel de - Édition: 1888

Collationné et mis en ordre par son arrière-petit-fils Marcel de Fonrémis, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Nouvelle A. Bellier et Cie, Bordeaux, 1888 (1889 sur couv.), 84 pp.

80.00 €

Traité sur les Libertés de l'Eglise gallicane. Avec quelques Déclarations et Arrêts concernant les Matières Bénéficiales.
Auteur: BOUTARIC, Me Jean-François de - Édition: 1760

1 vol. grand in-8 carré relié, dos à 5 nerfs orné, s.n., 1760, 180-40-41 pp.

140.00 €

Notion de Mode d'acquérir originaire et ses applications en Droit privé français [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CHEVROU, René - Édition: 1934

1 vol. in-8 br., Imprimerie-Librairie de l'Université, Bordeaux, 1934, 218 pp.

49.00 €

Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.
Auteur: FORTIER-MAIRE ; IZOARD ; DE GABRIELLI, M. - Édition: 1873

1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.

55.00 €

Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.
Auteur: Collectif - Édition: 1989

1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.

35.00 €

Il n'y a pas d'Usuriers dans Paris.
Auteur: VICTORIEN - Édition: 1844

Extrait des Pensées de Victorien, revues, corrigées et augmentées de Nouvelles Idées, 1 brochure in-8, chez l'Auteur, Paris, 1844, 16 pp.

75.00 €

Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
Auteur: FABRO, Antonio ; [ FAVRE, Antoine ] - Édition: 1681

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Sumpt. Petri Borde, Joannis & Petri Arnaud, Lugduni [Lyon ], 1681, 8 ff., 1124 pp. et 45 ff.

190.00 €

Commentaria in Constitutiones, seu ordinationes Regias. Non solum iuris studiosis, verum etiam Pragmaticis utilissima. In quibus facilis ad praxim Curiarum Franciae via, & Iurium intellectus explicatur.
Auteur: REBUFFI, Petrus ; [ REBUFFE, Pierre ; REBUFFI, Pierre ] - Édition: 1599

1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marron, dos à 6 nerfs orné, Apud Haeredes Guglielmi Rovillii, 1599, 952 pp. et 31 ff. (signatures A-Zz6 AA-EE6 FF8 GG-III6 KKK8 LLL-PPP6 (dont Dd6 et KKK8, feuillets blancs)

390.00 €

Oeuvres de M. de Renusson, sçavoir, Ie Traité de la Communauté de Biens entre l'homme & la femme conjoints par Mariage ; IIe Traité du Douaire ; IIIe Traité de la Garde Noble & Bourgeoise ; IVe Traité des Propres
Auteur: RENUSSON, Philippe de ; SERIEUX, J.A. - Édition: 1760

Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de Nouvelles Décisions, & d'autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, 1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau...

220.00 €

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