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Droit

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime : Année 1880 Tome XLVII
Auteur: Ribéreau, Auguste ; Laroze, Georges - Édition: 1877

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos lisses, Imprimerie J. Lamarque, Bordeaux, 1880, 438-43-LXIV pp.

50.00 €

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime : Année 1877 Tome XLIV
Auteur: Ribéreau, Auguste ; Laroze, Georges - Édition: 1877

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos lisses, Imprimerie J. Lamarque, Bordeaux, 1877, 453-61 pp.

50.00 €

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime : Année 1875 Tome XLII
Auteur: Ribéreau, Auguste ; Gachassin-Lafitte ; Laroze, Georges - Édition: 1875

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos lisses, Imprimerie J. Lamarque, Bordeaux, 1875, 466-58 pp.

50.00 €

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime [ lot de 15 années en 13 vol. : 1858, 1859, 1860, 1861-1862, 1863, 1864, 1865, 1866, 1867, 1868, 1869, 1870 et 1871-1872 ] : Année 1858 Tome XXVI ; Année 1859 Tome XXVII ; Ann&e
Auteur: GOUBEAU, J.-A. ; LABRAQUE-BORDENAVE, V. ; Ribéreau, Auguste ; GACHASSIN-LAFITE, Léon ; Laroze, Georges ; Dubruel, Louis - Édition: 1866

13 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos lisses, Imprimerie du Commerce de Ch. Ponsot, Imp. Picot Poinsot, Imprimerie Eugène Bissei - Imprimerie Auguste Perey, Bordeaux, Impr. J. Lamarque, 1866, 1867, 1868 et 1869. 180, 1871-1872, 288-116 pp., 280-176 pp, 264-191 pp., 344-152-60 pp.,...

750.00 €

La Ligne Droite de Louis Conventz ou l'Art d'Enregistrer Pratiquement et Scientifiquement les Ecritures d'une Maison de Commerce, d'Industrie et de Banque, augmentée d'Exercices comparés et de Notes Commerciales
Auteur: MONLOUP-ROBERT ; CONVENTZ, Louis - Édition: 1901

1 vol. in-folio reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Par A. & N. Monloup-Robert, Bibliothèque du Comptable, Lyon, 1901, 347 pp.

150.00 €

Traité de l'Usure, servant de Réponse à une Lettre sur ce sujet, publiée en 1770, sous le nom de M. Prost de Royer, Procureur-Général de la Ville de Lyon ; au Traité anonyme sur le même sujet, imprim&
Auteur: SOUCHET, M. - Édition: 1778

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, triple filet doré d'encadrement en plats, filet doré en coupes, Au Bureau de l'Abonnement Littéraire, Hôtel de la Fautrière, Chez Durand, Bastien, Paris, 1778, XI-249 pp. et 1...

165.00 €

Vocabulaire Classique des Etudians en Droit, contenant la Définition et l'Explication de tous les Termes de Droit Public, de Législation, de Procédure et de Jurisprudence, en matières civiles, criminelles, commerciales, fiscale
Auteur: RONDONNEAU, Louis - Édition: 1821

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau à petits coins cerise, dos à 4 nerfs plats richement orné, toutes tranches marbrées, Chez Alphonse Garnery, Paris, 1821, VIII-546 pp.

195.00 €

Collection Complette des Mémoires relatifs au Procès de M. le Cardinal de Rohan, arrangés dans l'ordre où ils ont paru [ Affaire du Collier de la Reine - Recueil de 22 Mémoires et Pièces diverses : ] 1 : Mé
Auteur: COLLECTIF - Édition: 1786

1 vol. in-4 reliure fin XVIIIe demi-basane marron, dos à 5 nerfs orné, Collection Complette des Mémoires relatifs au Procès de M. le Cardinal de Rohan, arrangés dans l'ordre où ils ont parun Chez tous les Libraires qui vendent les Nouveautés, Paris,...

1250.00 €

Cours alphabétique, théorique et pratique de la Législation civile ecclésiastique (4 Tomes - Complet) Contenant tout ce qui regarde les Fabriques, les Bureaux de Bienfaisance, les Hospices, les Ecoles, les Salles d'Asile, en un
Auteur: ANDRE, Monseigneur - Édition: 1877

Quatrième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, 4 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane verte, Berche et Tralin, Paris, 1877

190.00 €

La Responsabilité de la Puissance Publique (en dehors du contrat)
Auteur: DUEZ, Paul - Édition: 1927

1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 4 nerfs, Librairie Dalloz, Paris, 1927, 210 pp.

75.00 €

Code Général des Impôts Directs et Taxes Assimilées illustré par Joseph Hémard [ Edition originale, avec un dessin original signé et une épreuve du coloris original ] Texte intégral des lois, d
Auteur: HEMARD, Joseph - Édition: 1944

Un des 145 exemplaires souscrits sur papier pur fil contenant un dessin original et une épreuve du coloris original (n° 119), 1 vol. in-8 en feuillets sous chemise, chemise cartonnée et étui, Aux Dépens des Editions Littéraires et Artistiques et de la...

950.00 €

De la Liberté de la Presse [ Edition originale ] Avec un appendice contenant les avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et périodique depuis 1848 jusqu'à nos jours
Auteur: VINGTAIN, Léon - Édition: 1860

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-maroquin bleu, dos à 4 nerfs dorés, Michel Lévy Frères, Paris, 1860, 432 pp.

95.00 €

Duranti premier Président du Parlement de Toulouse, ou La Ligue en Province (4 Tomes - Complet)
Auteur: BAOUR-LORMIAN, Pierre - Édition: 1828

2e édition, 4 tomes en 2 vol. in-12 reliure demi-basane marron, Delangle Frères, Paris, 1828, 250-267 ; 288-312 pp.

175.00 €

Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle ou Mépoire de l'Abbé Théolière à S.E. le Cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir pour servir à l'h
Auteur: THEOLIERE, Abbé - Édition: 1867

Deuxième édition augmentée de quelques aperçus relatifs au conseil de l'évêque, aux officialités, aux sentences extrajudiciaires, à l'inamovibilité, etc. et de plusieurs nouveaux chapitres ou appendices, 1 vol. in-8 reliure demi-basane,...

195.00 €

Leitfaden der Entwickelung der philosophischen Prinzipien des burgerlichen und peinlichen Rechts [ Edition originale - Originalausgabe ]
Auteur: SCHULZE, Gottlob Ernst - Édition: 1813

1 vol. in-8 cartonnage bradel de l'époque, Johann Friedrich Röwer, Göttingen, 1813, XXIV-430 pp.

495.00 €

Statutum et Documentum Pastorale de Censuris & Casibus reservatis, de mandato ill. ac RR. Episcopi Sanci-Flori editum
Auteur: BADUEL, François-Marie-Benjamin - Édition: 1878

1 vol. in-12 br., Ex Typis Ferdinandi Thibaud [ Ferdinand Thibaud ], Clermonti-Ferrandi [ Clermont-Ferrand ], 1878, 76 pp.

50.00 €

Guide pratique à l'usage des Victimes de la Guerre. Militaires - Veuves - Orphelins - Ascendants
Auteur: FAURY, Capitaine E. - Édition: 1920

Edition revue et mise à jour au 1er juillet 1920, 2 vol. in-8 br., Henri Charles-Lavauzelle, Paris, s.d. [ circa 1920 ], 238 pp.

60.00 €

Dénonciation contre Guillaume-Michel-Étienne Barbier, dit Dufaÿ, Lieutenant-Colonel depuis 1793, chevalier de Saint-Louis et officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, Adressée par la veuve du Comte de Saint-Morys,
Auteur: SAINT-MORYS, Marie-Anne-Charlotte de VALICOURT comtesse de - Édition: 1817

1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, s.n., .s.l., 10 Août 1817, 2 ff., 92 pp.

80.00 €

Institutiones Juris Canonici, Tam Personas, ac Res, quam judicia ac Privilegia complect.
Auteur: G.R.P. D.D.D. - Édition: 1725

1 vol. in-12 reliure demi-vélin à coins, Typus Regiae Celsitud., Florentiae [ Florence ], 1725, XCVI-506-12 pp. et 1 f. n. ch.

195.00 €

Vie de Jérôme Bignon, Avocat Général et Conseiller d'Etat [ Edition originale ]
Auteur: PERAU, Abbé - Édition: 1757

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau blond, dos lisse orné à la grotesque, coupes et chasses ornées, toutes tranches dorées, reliure signée de Bozérian Jeune, Chez Jean-Thomas Hérissant, Paris, 1757, 4 ff., XX-316 pp. et 1 f., 162 pp.,...

290.00 €

Traicté du Déguerpissement et Délaissement par Hypothèque. Dernière édition, reveuë, corrigée & augmentée par l'Autheur [ Suivi de :] Traicté de la Garantie des Rentes
Auteur: LOYSEAU, Charles - Édition: 1620

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blond, Imprimées par Jacques Bessin, Paris, 1620, 650 pp. , 7 ff., 94 pp.

190.00 €

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