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Droit

Vrai ou Faux ? [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BENSIMON, Philippe - Édition: 2012

1 vol. in-4 cartonnage éditeur, Guerin Editeur, Montréal, 2012, 364 pp.

85.00 €

Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Instructions aux Administrateurs sur l'application du Décret du 16 août 1912 portant réorganisation de la Justice indigène en
Auteur: Collectif ; GILBERT-DESVALLONS, A. - Édition: 1913

1 vol. in-8 br., Imprimerie Ternaux, Dakar, 1913, 197 pp.

150.00 €

Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Jurisprudence de la Chambre d'Homologation publié sous le patronage de M. William Ponty, Gouverneur Général de l'Afrique Occidentale Française, par MM. Gilbert-Desv
Auteur: PONTY, William ; GILBERT-DESVALLONS ; JOUCLA, Edmond - Édition: 1910

1 vol. in-8 br., Imprimerie du Gouvernement Général, Gorée, 1910, 132 pp. Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Jurisprudence de la Chambre d'Homologation publié sous le patronage de M. William Ponty, Gouverneur Général de l'Afrique...

195.00 €

Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert e
Auteur: CHERET, Notaire - Édition: 1885

1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de...

490.00 €

Annuaire du Notariat, dédié à M. le Garde des Sceaux, et publié par les Administrateurs du journal le Notaire. [ Annuaire 1837 ]
Auteur: Collectif - Édition: 1837

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein maroquin rouge, dos à 4 nerfs orné, toutes tranches dorées, triple filet doré encadrant un estampage à froid d'encadrement aux plats, Au Bureau de l'Administration, Paris, 1837, 406 pp.

395.00 €

Revue de Droit Canonique (année 1962 complète) : Tome XII n° 1-2 mars 1962 ; N° 3-4 Septembre --Décembre 1962 : La collection en deux livres (Cod. Vat. lat. 3832), Tome I. La forme primitive de la collection en deux livres, so
Auteur: Université de Strasbourg ; BERNHARD, Jean - Édition: 1962

2 vol. in-8 br., Revue de Droit Canonique - Université de Strasbourg, Revue trimestrielle, MCMLXII (1962), 601 pp. au total.

50.00 €

Les Mobiles du Délit. Etude de criminologie et de droit pénal suisse et comparé
Auteur: YOTOPOULOS-MARANGOPOULOS, Alice ; BENIGNO DI TULLIO, Professeur - Édition: 1974

1 vol. grand in-8 br., Bibliothèque de Sciences Criminelles, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1974, 350 pp.

140.00 €

[ Corpus Iuris Canonici ] Decretum Gratiani , emendatum et notationibus illustratum. Una cum glossis Gregorii XIII Pont. Max. Iussu editum [ Cum : ] Decretales D. Gregorii Papae IX suae integritati una cum glossis restitutae [ Cum : ] Liber Sextus decret
Auteur: GRATIEN ; GREGORIUS IX ; JEAN XXII ; PENAFORT, Raymond de - Édition: 1613

Editio Ultima, 3 vol. in-folio reliure de l'époque pleine peau retournée, dos à 5 nerfs, Sumptibus Peter Landry, Lugduni, 1613, Decretum Gratiani : 4 ff., 51 pp., 2072 colonnes, 76 pp. et 1 f. n. ch. ; Decretales D. Gregorii Papae IX : 2 ff., 23 pp., 1966 colonnes, 37 pp. et 1...

1650.00 €

Loi de 1838. Discussions des Députés et des Pairs [ Discussion de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés à la Chambre des Députés et à la Chambre des Pairs ] (5 Tomes - Complet)
Auteur: Collectif ; Ministère de l'Intérieur et des Cultes - Édition: 1989

5 vol. in-8 br. sous étui commun, Analectes, Théraplix, 1989, circa 200 pp. par vol.

95.00 €

Code de religion et des moeurs , ou recueil des principales ordonnaces depuis l'établissement de la monarchie françoise concernant la religion et les moeurs. Tome second [ T. 2 ]
Auteur: MEUSY, Abbé [ Nicolas ] - Édition: 1770

1 vol. in-12 rel. plein cuir, dos orné à 5 nerfs, toutes tr. marbrées, chez Humblot Libraire, Paris, M.DCC.LXX ( 1770 ), viij-584 pp.

35.00 €

Le problème du droit coutumier berbère - Extrait de la Revue Algérienne, Tunisienne et Marochaine de Législation et de Jurisprudence, Septembre-Octobre 1954 [ tiré à part ]
Auteur: MARCY, Georges - Édition: 1954

1 vol. in-8 agrafé, Revue Algérienne, Tunisienne et Marochaine de Législation et de Jurisprudence, éditions Ferraris, Alger, 1954, 44 pp.

39.00 €

La déformation des cultes en Tunisie
Auteur: DARMON, Raoul - Édition: 1945

1 vol. in-8 br., S.A.P.I., Tunis - Paris, 1945, 249 pp.

75.00 €

Dissertation historique et critique pour servir à l'Histoire des premiers tems de la Monarchie Françoise [ Avec : ] Traité de la Seigneurie Féodale Universelle, et du Franc-Alleu Naturel [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme ; [ DAMIENS DE GOMICOURT, A. P. ] ; FURGOLE, Me - Édition: 1767

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau moucheté, dos lisse orné, tranches marbrée, Chez Vente, Colmar, 1768, Chez Jean-Th Hérissant, Paris, 1767, 2 ff., xlviij-160 pp. ; 2 ff. 256 pp.

175.00 €

Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques, des biens des Pauvres & des Ecoles de Charité (2 Pa
Auteur: J**, M. ; [ JOUSSE, Mathurin ] - Édition: 1769

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure Père, Paris, 1769, 4 ff., 269 pp., 1 f. blanc, 4 ff., 243 pp.

65.00 €

Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)
Auteur: Par l'Auteur du Traité des Obligations ; (POTHIER, Robert Joseph) - Édition: 1768

Nouvelle Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure père, Paris, Chez la veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1768, xvi-480 pp. ; vi pp., 1 f., 24-208 pp.

75.00 €

Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu
Auteur: POTHIER, Robert Joseph - Édition: 1777

1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Jul. Jean Massot, Orléans, Chez Pierre-Théophile Barrois, Paris, 1777, xxiv-538 pp. et 2 ff. n. ch.

60.00 €

Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres
Auteur: Anonyme - Édition: 1736

Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des...

75.00 €

Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qu
Auteur: Anonyme ; POTHIER, Robert Joseph - Édition: 1769

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Debure Père, Paris, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1769, XVI-238 pp., 1 f. n. ch., VII-267 pp., IV-116 pp. et 2 ff. n. ch.

120.00 €

Les Principes des Rentes Constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire de soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la Jurisprudence du Royaume
Auteur: D. M. C***, Charles - Édition: 1758

1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Michel Gaude, Nîmes, 1758, 2 ff., 344 pp.

115.00 €

Le Prisonnier de Guerre dans la Guerre Continentale [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur enrichi de 2 L.A.S. ]
Auteur: DU PAYRAT, Armand - Édition: 1910

1 vol. in-8 reliure demi-percaline grisée, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1910, III-453 pp.

220.00 €

Codex Imperatoris Stephani Dusan. Vol. I Codd. Mss. Strugensis et Athoniensis [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BEGOVIC, Mehmed ; Academia Scientiarum et Artium Serbica - Édition: 1975

1 vol. in-4 reliure pleine toile sous jaquette illustrée, Academia Scientiarum et Artium Serbica, Sectio Studiorum Socialium, Fontes Ius Serbicum Spectantes IV, Belgradi, 1975, 272 pp. et 52 p. de planches

190.00 €

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