Droit

Les Confréries au Moyen-Age. Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit. Président : Jacques Ellul ; Suffragants : A. Boyé ; G. Hubrecht [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: DESCHAMPS, Jeanne - Édition: 1956

1 vol. in-4 polygraphié, Editions Universitaires Tex, Bordeaux, s.d. [1956 ], 257 pp.

150.00 €

Traité pratique des Impôts Cédulaires et de l'Impôt Général sur le Revenu [ Edition Originale ]
Auteur: BESSON, Emmanuel - Édition: 1922

Au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Bibliothèque Fiscale Dalloz, Librairie Dalloz, Paris, 1922, XI-644 pp. et 2 ff. de tables

150.00 €

La consignation du prix comme incident de l'ordre [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: TEMBOURY, Etienne - Édition: 1941

1 vol. in-8 br., Presses Universitaires de France, Paris, 1941, 160 pp.

95.00 €

Précis de Droit Commercial (4 Tomes - Complet)
Auteur: LACOUR, L. ; BOUTERON, J. - Édition: 1921

Deuxième édition, 4 vol. in-8 cartonnage éditeur pleine percaline bordeaux, Librairie Dalloz, Paris, 1921-1924

95.00 €

Traités du Duel Judiciaire. Relations de Pas d'Armes et Tournois
Auteur: DE LA MARCHE, Olivier ; DE VILLIERS Seigneur de l'ISLE ADAM, Jean ; HARDOUIN DE LA JAILLE; DE LA SALE, Antoine ; PROST, Bernard - Édition: 1872

Par Olivier de La Marche, Jean de Villiers, seigneur de l'Isle Adam, Hardouin de la Jaille, Antoine de la Sale, etc., publiés par Bernard Prost, Archiviste du Jura, 1 vol. in-8 br., dos entoilé, couv. conservée, Léon Willem, Paris, 1872, XX pp., 2 ff., 259 pp. et 2 ff.

250.00 €

La Famille dans l'Ancien Droit
Auteur: LEPOINTE, Gabriel - Édition: 1957

7e édition, 1 vol. in-8 reliure demi-basane à coins noir, couvertures conservées, Editions Montchrestien, Paris, s.d. [ circa 1957 ? ], 409 pp.

95.00 €

Premier Congrès International de l'Aménagement des Montagnes (IIIe Congrès de l'Aménagement des Montagnes) Bordeaux 19-20-21 Juillet 1907. Compte-Rendu in-extenso Débats, Communications et Voeux [ Edition originale ]
Auteur: Association Centrale pour l'Aménagement des Montagnes - Édition: 1909

1 vol. grand in-8 reliure de l'époque bradel demi-toile à coins bordeaux, Féret, Bordeaux, 1909, 425 pp.

150.00 €

Collection des Constitutions, Chartes et Lois Fondamentales des Peuples de l'Europe et des Deux Amériques (6 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Avec des Précis Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez le
Auteur: GUADET, J. ; DUFAU, P.-A. ; DUVERGIER, J. B. - Édition: 1821

Et une Table alphabétique raisonnée des matières, 6 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse ornés, pièces de tomaison rouge et bleu foncé, toutes tranches marbrées, Chez J.L. Chanson, Paris, 1821 (Tomes 1 et 2 ),...

1600.00 €

La vie politique à Alger de 1940 à 1944 [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: DANAN, Yves Maxime - Édition: 1963

Préface de C.-A. Colliard, 1 vol. in-8 reliure demi-maroquin rouge, dos lisse, couv. conservées, Bibliothèque de droit Public, Librairie générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1963, 346 pp.

175.00 €

Les Accords de Latran. Leurs origines, leur contenu, leur portée.
Auteur: DILHAC, Pierre - Édition: 1932

Avec un Plan de Rome et de la Cité du Vatican, 1 vol. in-8 br., Librairie du Recueil Sirey, 1932, 460 pp.

55.00 €

Recueil des Privilèges accordés à la Ville de Bordeaux par Charles VII et Louis XI
Auteur: GOURON, Marcel - Édition: 1938

1 vol. in-4 br., Archives Municipales de Bordeaux, Tome Complémentaire, Imprimerie E. Castera, Bordeaux, 1938, 201 pp.

150.00 €

Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des Auteurs (12 Tomes - Complet)
Auteur: LEDRU-ROLLIN ; Une Société de Jurisconsultes et de Magistrats ; PATRIS, F. F.; D'AUVILLIERS, M. - Édition: 1845

Publié par M. F.-F. Patris, [ puis ] M. d'Auvilliers, Avocat à la Cour d'Appel, 12 vol. in-4 reliure de l'époque demi-vélin blanc, Au Bureau du Journal du Palais, Paris, 1845- 1850

450.00 €

La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux, avec un Recueil de Questions importantes, agitées en cette Cour, & les Arrêts qui les ont décidées [ Edition originale ]
Auteur: DE SALVIAT, M. - Édition: 1787

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Buisson, Paris, 1787, viii-510 pp., 1 f., 152 pp. et 1 f. n. ch. (errata)

520.00 €

Traité de la Preuve par Témoins en Matière civile, contenant le Commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'Article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Auteur: DANTY ; ***, M. - Édition: 1769

Avec plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines ; et des Observations sur l'article 54 de l'Ordonnance de Moulins, & sur le titre XX de l'Ordonnance de 1667 ; Le tout...

60.00 €

Les Anarchistes. Etudes de sociologie [ Edition originale de la traduction ]
Auteur: LOMBROSO, Cesare - Édition: 1897

Traduit de la 2e édition italienne, par les Docteurs M. Hamel et A. Marie, médecins des asiles publics de la région de Paris, 1 vol. in-12 br., Ernest Flammarion, Paris, s.d. [ circa 1897 ], XX-258 pp.

120.00 €

Nouveau Commentaire sur la Coutume de la Prévôté et Vicomté de Paris (2 Tomes - Complet)
Auteur: FERRIERE, Claude de - Édition: 1770

Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez les Libraires Associés, Paris, 1770, 2 ff., 432 pp. et 16 ff. n. ch. ; 516 pp.

50.00 €

Manuel Encyclopédique théorique et pratique des Juges de Paix de leurs suppléants et greffiers (3 Tomes - Complet)
Auteur: ALLAIN, J.-E. ; CARRE, M. - Édition: 1881

Avec les formules de tous les actes extra-judiciaires, placées à la suite de chaque titre, Cinquième édition, entièrement refondue par M. Carré, 3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de...

250.00 €

Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1668

Dressées par ordre de Sa Majesté & veuës par Nosseigneurs les Commissaires de la Reformation, 1 vol. in-4 reliure pleine basane granitée, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard, Paris, 1668, 1 f. blanc, 3 ff., 337...

480.00 €

Devoirs des Maires en temps d'Epidémie [ Edition originale ] Lois, Décrets, Arrêtés, Instructions du Conseil d'Hygiène, Ordonnances du Préfet de Police, Prescriptions, Mesures préventives à prendre, M
Auteur: PASCAL, Edmond - Édition: 1884

1 vol. in-12 br., Société d'Imprimerie et Librairie administrative, Paul Dupont, Paris, 1884, 116 pp.

450.00 €

La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911 [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de Délimitation, par Louis Da
Auteur: Collectif ; DAVID, Louis ; BENZACAR, Joseph - Édition: 1911

3 vol. in-8, La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911, Imprimerie Nouvelle F. Pech et Cie, Bordeaux, 1911, 78 pp. [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de...

290.00 €

Commentaire raisonné de la loi du 25 mai 1838 sur les Justices de Paix [ Edition originale ]
Auteur: MASSON FILS - Édition: 1838

Par M. Masson Fils, Avocat, 1 vol. in-8 reliure postérieure demi-basane chagrinée noire, Victor de Mongeot, Neufchâteau, 1838, 4 ff., IX-296 pp.

150.00 €

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