Droit / Economie

ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVI Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs &agra

1 placard grand in-4, Des Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, Aix, 1790, avec enregistrement manuscrit par le Greffier de Saint Chamand, le 01 juillet 1790 (rouss.)

59.00 €

DASTE, Bernard [ Deux livres reliés en un volume ] La Monnaie et son Histoire. [ Suivi de : ] Comprendre les mécanismes monétaires

Préface de Jean Fourastié, les deux ouvrages en 1 vol. in-8 relié bradel pleine toile rouge, couv. cons., Les éditions d'organisation, Paris, 1976, 154 pp. et 1976, 167 pp.

24.00 €

VUILLEMIN, Alexandre Atlas Illustré de Géographie commerciale et Industrielle représentant les Grandes Divisions physiques, la distribution géographique des Végétaux et des Miné

Atlas Illustré de Géographie commerciale et Industrielle représentant les Grandes Divisions physiques, la distribution géographique des Végétaux et des Minéraux, les villes industrielles et usines importantes, les ports commerciaux, les chemins de...

1900.00 €

CHABOT DE L'ALLIER Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la Législation Nouvelle établie par le Code Civil [ Suivi de : ] Commentaire sur la loi du 29 Germinal An II, relative aux Su

Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la Législation Nouvelle établie par le Code Civil [ Suivi de : ] Commentaire sur la loi du 29 Germinal An II, relative aux Successions, formant le Titre Ier, du Livre IIIe du Code Civil, en 1 vol. fort in-8 reliure...

95.00 €

Anonyme ; [ CHIFFLET, Jean-Jacques ] Recueil des Traittez de Paix, Treves et Neutralité entre les Couronnes d'Espagne et de France

1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 4 nerfs, En l'Imprimerie Plantinienne, Anvers, 1650, 2 ff. (titre gravé et titre), 3 ff. (au lecteur), 1 f. (tables), 392 pp. et 22 ff. n. ch. (tables)

115.00 €

DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons

Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 20 avril 1804 et trente Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et Duperrier.

49.00 €

DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons

Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll

75.00 €

PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD Président Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du

1 placart au format 47 x37 cm, Bordeaux, 1694, collationné et signé par Roger, greffier.

390.00 €

LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du

1 brochure in-8, chez J. B. Lacornée, Bordeaux, 4 pp.

45.00 €

DUVIGIER ; LEBERTHON Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Proc

1 brochure in-4, chez Jean-Baptiste Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement & de l'Hôtel de Ville, Bordeaux, s.d. (1746), 4 pp. : 'Arrest de la Cour de Parlement, qui (relativement à la Déclaration du Roi du 14 Mai 1724), prohibe à ceux de la Religion...

195.00 €

BRION DE LA TOUR, Louis Les 39 Gouvernemens Généraux et Militaires dans leur Vraye étendue actuelle et divisés en leurs principales parties avec les petits Etats qui y sont contigus ou enclavé

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 4 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

145.00 €

BRION DE LA TOUR, Louis Départemens de la Marine, de ses Intendans et Commissaires Généraux [ Carte extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui formen

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), côtes et frontières rehaussées en couleurs d'époque, carte n° 12 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

165.00 €

SAPHORE, Jean ; FORESTIER, Jean ' Nous soussignés arbitres nommés et accordés par les Sieurs Jean Baptiste Douat & Jean Saphore, pour l'examen et règlement du compte de la gestion et mission du Sieu

Un document manuscrit in-folio de 7 pp. contenant : pp. 1-3 : détail des recettes et remise de Jean Saphore, faites à Saint Jean de Luz, San Sebastian, Tolosa, Villareal, Segueitio, Santander, Llanes, Louanco, Gijon, Vittoria, Bega(avec les noms des acheteurs) ; sentence arbitrale pp....

150.00 €

TRONSON DU COUDRAY ; [ TRONSON DUCOUDRAY ] Réplique pour le Sieur Thibault , Secrétaire du Roi, plaignant & intimé contre Maître Froudière, Avocat, accusé & appellant ; et en pré

Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.

160.00 €

Collectif Liste des Jurés pour la Haute-Cour de Justice, nommés en conformité de l'article 272 de la Constitution [ 5 Frimaire An IV - 26 novembre 1795]

1 brochure in-8 (débrochée), De l'imprimerie du Directoire Exécutif, s.d. (5 frimaire an 4) 8 pp.

35.00 €

Collectif ; DALBARADE ; MONGE ; ROLAND [ Bel ensemble de 22 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs à l'ordre public et aux mesures de sûreté envers les 'Suspects', aux certificats de r&eac

16 brochures in-4, Rappel des Titres : Loi relative à la Police municipale & au maintien de l'ordre public Paris 20 juillet 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 16 juillet 1791, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 2e : Loi qui ordonne...

290.00 €

Collectif [ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Im

13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou...

290.00 €

Collectif [ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembr

20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre......

295.00 €

Collectif [ Lot de 23 décrets Révolutionnaires relatif au Finances ] 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérag

23 brochures in-4, RAPPEL DES TITRES : 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérages de la Dette publique données à Saint-Cloud le 1er Septembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D....

295.00 €

GUITTON, Henri De l'imperfection en économie [ Exemplaire dédicacé ]

1 vol. in-8 br., coll. Perspectives de l'économique, Calmann-Lévy, Paris, 1979, 236 pp.

115.00 €

LICHNEROWICZ, André ; PERROUX, François ; GADOFFRE, Gilbert Projet et programmation. Séminaires Interdisciplinaires du Collège de France réalisés avec la collaboration de l'Institut Co

1 vol. in-8 br., collection Recherches Interdisciplinaires dirigée par Pierre Delattre, Maloine, Maloine, Paris, 1986, 171 pp.

37.00 €

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