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Droit / Economie


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Anonyme Rare manuscrit de dépenses et recettes domestiques des années 1772-1775 [ Livre de Comptes 1772 - 1775 Table : Loyer d'âpartement et pension ; Gages ; Voyages ; Bois, Bougies et Chandelles, &c ; Dep
Anonyme Rare manuscrit de dépenses et recettes domestiques des années 1772-1775 [ Livre de Comptes 1772 - 1775 Table : Loyer d'âpartement et pension ; Gages ; Voyages ; Bois, Bougies et Chandelles, &c ; Dep
1 vol. in-8 reliure d'époque pleine basane, dos lisse orné en long, triple filet doré sur plats, chasses ornées, toutes tranches dorées, 1771-1775, 196-23 pp. (dont 76 pp. ont été complétées par l'auteur, reliure frottée avec...
1800.00 €
BOUCHAUD, M. ; [ BOUCHAUD, Mathieu-Antoine ] De l'Impôt du Vingtième sur les Successions, et De l'Impôt sur les Marchandises, chez les Romains [ édition originale ]
BOUCHAUD, M. ; [ BOUCHAUD, Mathieu-Antoine ] De l'Impôt du Vingtième sur les Successions, et De l'Impôt sur les Marchandises, chez les Romains [ édition originale ]
Essais Historiques dédiés à MM. de l'Académie Royale des Inscriptions et Belles Lettres, E.O., 1 vol. in-8 reliure d'époque plein veau porphyre, dos lisse orné, tranches peignées, Chez Debure père, Paris, 1766, XVI-483 pp. (paginée par...
350.00 €
ANONYME ; [ DOMAT, Jean ] Les Loix Civiles dans leur Ordre Naturel, Suivies du Droit Public, &c. (2 Tomes - Complet)
ANONYME ; [ DOMAT, Jean ] Les Loix Civiles dans leur Ordre Naturel, Suivies du Droit Public, &c. (2 Tomes - Complet)
1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Chez André Chevalier, Luxembourg, 1702, 6 ff. n. ch. (faux-titre, titre, épître, préface), XXXI pp., 2 ff. n. ch. (Tables), 548 pp. , 10 ff. n. ch. (titre,...
975.00 €
SAPHORE, Jean ; FORESTIER, Jean ' Nous soussignés arbitres nommés et accordés par les Sieurs Jean Baptiste Douat & Jean Saphore, pour l'examen et règlement du compte de la gestion et mission du Sieu
SAPHORE, Jean ; FORESTIER, Jean ' Nous soussignés arbitres nommés et accordés par les Sieurs Jean Baptiste Douat & Jean Saphore, pour l'examen et règlement du compte de la gestion et mission du Sieu
Un document manuscrit in-folio de 7 pp. contenant : pp. 1-3 : détail des recettes et remise de Jean Saphore, faites à Saint Jean de Luz, San Sebastian, Tolosa, Villareal, Segueitio, Santander, Llanes, Louanco, Gijon, Vittoria, Bega(avec les noms des acheteurs) ; sentence arbitrale pp....
175.00 €
BRION DE LA TOUR, Louis Provinces des cinq grosses Fermes et Provinces réputées étrangères [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous
BRION DE LA TOUR, Louis Provinces des cinq grosses Fermes et Provinces réputées étrangères [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
145.00 €
BRION DE LA TOUR, Louis Les 34 Généralités avec leurs Chefs-lieux et Résidences des Intendans [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous t
BRION DE LA TOUR, Louis Les 34 Généralités avec leurs Chefs-lieux et Résidences des Intendans [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous t
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
145.00 €
BRION DE LA TOUR, Louis Les 16 Cours des Aides avec l'étendue de leur Ressort. [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui
BRION DE LA TOUR, Louis Les 16 Cours des Aides avec l'étendue de leur Ressort. [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 17 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
145.00 €
ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVI Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs &agra
ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVI Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs &agra
1 placard grand in-4, Des Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, Aix, 1790, avec enregistrement manuscrit par le Greffier de Saint Chamand, le 01 juillet 1790 (rouss.)
59.00 €
DASTE, Bernard La Monnaie et son Histoire. [ Suivi de : ] Comprendre les mécanismes monétaires [ Deux livres reliés en un volume ]
DASTE, Bernard La Monnaie et son Histoire. [ Suivi de : ] Comprendre les mécanismes monétaires [ Deux livres reliés en un volume ]
Préface de Jean Fourastié, les deux ouvrages en 1 vol. in-8 relié bradel pleine toile rouge, couv. cons., Les éditions d'organisation, Paris, 1976, 154 pp. et 1976, 167 pp.
24.00 €
VUILLEMIN, Alexandre Atlas Illustré de Géographie commerciale et Industrielle représentant les Grandes Divisions physiques, la distribution géographique des Végétaux et des Miné
VUILLEMIN, Alexandre Atlas Illustré de Géographie commerciale et Industrielle représentant les Grandes Divisions physiques, la distribution géographique des Végétaux et des Miné
Atlas Illustré de Géographie commerciale et Industrielle représentant les Grandes Divisions physiques, la distribution géographique des Végétaux et des Minéraux, les villes industrielles et usines importantes, les ports commerciaux, les chemins de...
1900.00 €
CHABOT DE L'ALLIER Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la Législation Nouvelle établie par le Code Civil [ Suivi de : ] Commentaire sur la loi du 29 Germinal An II, relative aux Su
CHABOT DE L'ALLIER Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la Législation Nouvelle établie par le Code Civil [ Suivi de : ] Commentaire sur la loi du 29 Germinal An II, relative aux Su
Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la Législation Nouvelle établie par le Code Civil [ Suivi de : ] Commentaire sur la loi du 29 Germinal An II, relative aux Successions, formant le Titre Ier, du Livre IIIe du Code Civil, en 1 vol. fort in-8 reliure...
140.00 €
Anonyme ; [ CHIFFLET, Jean-Jacques ] Recueil des Traittez de Paix, Treves et Neutralité entre les Couronnes d'Espagne et de France
Anonyme ; [ CHIFFLET, Jean-Jacques ] Recueil des Traittez de Paix, Treves et Neutralité entre les Couronnes d'Espagne et de France
1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 4 nerfs, En l'Imprimerie Plantinienne, Anvers, 1650, 2 ff. (titre gravé et titre), 3 ff. (au lecteur), 1 f. (tables), 392 pp. et 22 ff. n. ch. (tables)
150.00 €
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 20 avril 1804 et trente Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et Duperrier.
49.00 €
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ] Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de cons
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll
75.00 €
Collectif ; GENERALITE DE GUYENNE [ Saisie féodale sur les biens de la Dame Abbesse de Saint Pardoux ] Les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Juges du Domaine du Roy, & G
Collectif ; GENERALITE DE GUYENNE [ Saisie féodale sur les biens de la Dame Abbesse de Saint Pardoux ] Les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Juges du Domaine du Roy, & G
1 feuillet in-folio pré-imprimé avec le formulaire complété à la main et signé le 12 janvier 1685. 'Signez De Faucon, De Prugue, Thibaut, Montaudon, De Conilh, Mercier, Esmasle, Chapelas, Brassier & Loret', et avec les signatures ms. de Castangles,...
150.00 €
DUVIGIER ; LEBERTHON Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Proc
DUVIGIER ; LEBERTHON Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Proc
1 brochure in-4, chez Jean-Baptiste Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement & de l'Hôtel de Ville, Bordeaux, s.d. (1746), 4 pp. : 'Arrest de la Cour de Parlement, qui (relativement à la Déclaration du Roi du 14 Mai 1724), prohibe à ceux de la Religion...
250.00 €

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