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Plaquettes révolutionnaires


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23 brochures in-4 et 1 brochure in-8, RAPPEL des Titres : 1e : Loi relative à différens objets de Commerce donnée le 21 juin 1792, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp. ; 2e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Concernant l'envoi à faire par...
130.00 €
3 brochures in-4, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, s.n. et de l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 3 pp., 2 pp. et 3 pp. Rappel des Titres : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité...
49.00 €
11 brochures in-4, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792-1793, Rappel des : [ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e : Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer...
130.00 €
1 brochure in-4, de l'Imprimerie de G. Le Roy, Caen, s.d.(indication manuscrite de l'époque : Affiché & publié le 28 août 1792), 4 pp. contient : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du...
39.00 €
total de 4 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à former, soit dans la Ville de Paris & sa Banlieue, soit dans différens Départemens,...
55.00 €
23 brochures in-4, RAPPEL DES TITRES : 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérages de la Dette publique données à Saint-Cloud le 1er Septembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D....
295.00 €
20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre......
295.00 €
4 brochure in-4, De l'Imprimerie de B. Cristo, Bourges, 1793, 31 pp. et Chez J. M. Cuchet, Grenoble, 1792, 4 pp. et 4 pp. Rappel des Titres : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre...
39.00 €
3 brochures in-4, Rappel des titres : 1e : Décret de la Convention Nationale du 30 Mai 1793 Relatif à l'établissement des Ecoles Primaires ; 2e : Décret de la Convention Nationale du 13 Juin 1793 Relatif à l'ouverture d'un Concours pour la composition des Livres...
39.00 €
13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou...
290.00 €
16 brochures in-4, Rappel des Titres : Loi relative à la Police municipale & au maintien de l'ordre public Paris 20 juillet 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 16 juillet 1791, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 2e : Loi qui ordonne...
290.00 €
1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1792, 3 pp. : Loi qui autorise les Départemens, Districts & Municipalités à admettre les jeunes gens de seize ans, qui se présenteront pour servir la Patrie & aller aux Frontières....
35.00 €
2 brochures grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp. et 3 pp. : Loi relative à la Solde & aux Appointements des Soldats, Sous-officiers & Officiers des Corps Suisses donnée à Paris, le 10 Novembre 1790. Décret de l'Assemblée...
39.00 €

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