Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°2 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°3 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°4 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°5 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°6 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Marsphoto n°7 : Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Mars

Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Mars
- Auteur: BERTIN, ABBE ; Me LANUSSE
- Année d'édition: 1745

35.00 €
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Sommaire pour Noble Philippe Doregue, Prêtre, Curé de la Paroisse de Lannes, intimé. Contre Anne Bergoing, veuve & héritière de feu Arnaud Dassie, apellante d'une sentence rendue au Sénéchal d'Ax le 18 Mars

Etienne Dondits, & Jean Boutet, Jean Labarthe, & Jean Dondits, Jean Marmajour, & Bernard Camiade, Parties assignées pour voir déclarer l'arrêt commun, 1 vol. in-4 br., s.d., (1745), 39 pp.

Commentaire : Dans ce mémoire en défense sont exposés en détail les revenus de la Fabrique de la Paroisse de Lannes (Port-de-Lannes, Vicq, La Ruade), dans l'actuel département des Landes. Etat très satisfaisant (marges frottées en queue).


Opinion de M. Prugnon sur la Peine de Mort, prononcée le 31 Mai 1791.  [ édition originale ] Mémoire pour Guillaume Lafon, Commis au Bureau du Contrôle Général des Manufactures établi à Bayonne, intimé sur l'appel interjeté par les ci-après nommés, d'une Sentence rendue par le L
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