Droit / Economie

Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'&agr
Auteur: ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias - Édition: 1732

Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine...

250.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1861

2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1858

2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'int&
Auteur: Collectif - Édition: 1856

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deux
Auteur: Collectif - Édition: 1857

11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10,...

450.00 €

Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère d
Auteur: Collectif - Édition: 1875

495.00 €

Dictionnaire Général de Police Administrative et Judiciaire (4 Tomes - Complet)
Auteur: BRAYER, F. - Édition: 1900

Deuxième édition, 4 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Chez l'Auteur, M. Larose & Forcel, Paris, s.d. [ circa 1900 ]

150.00 €

Hugonis Donelli J. C. Celeberrimi, norici quondam professoris Commentarii Absolutissimi, ad II, III, IV, VI et VIII Libros Codici Justinianei. Pars Altera
Auteur: DONELLUS, Hugo ; [ DONELLO, Hugone ; DONEAU, Hugues ] - Édition: 1762

Primum in usum Jurisprudentiae Studiosorum publicati, nunc vero correcti & emaculati excusi ; ad majorem jurisconsultorum commodum in duas partes divisi. Pars Altera, 1 vol. in-folio reliure plein vélin blanc, Excudebat Thomas Alphanus [ Tommaso Alfano ], Neapoli [ Naples ], 1762, 4 ff., pp....

350.00 €

Digestum Novum seu Pandectarum Iuris Civilis. Tomus Tertius
Auteur: ACCURSE ; CUJAS ; GODEFROY, Denys ; BROSSE, Pierre - Édition: 1612

Ex Panedectis Florentinis, in lucem emissis, quoad eius fieri potuit, reprasentatus, : Commentariis Accursii illustratus praeter Scholia Contii, & Paratotla Cuiaccii : quibus iam primum additae sunt eiusdem Notae solennes ; & ad Accursium Dionysii Gothofredi, I.C. Scholia, in quibus observata sunt...

350.00 €

Codicis Iustiniani D. N. Sacratissimi Principis PP. Aug. Repetitae praelectionis Libri XII. Commentariis Dionysii Gothofredi I. C. illustrati [ Suivi de : ] Authenticae seu Novellae Constitutiones DN. Iustiniani Sacratissimi [ Suivi de : ] Feudorum Consue
Auteur: GOTHOFREDUS, Dionysius [ GODEFROY, Denys ] - Édition: 1590

Secunda editio priore multo auctior, 1 vol. in-folio reliure plein vélin blanc, double filet doré d'encadrement en plats, Apud Haeredes Bartholomaei Honorati, Lugduni [ Lyon ], 1590, 8 ff., 952 col., 6 ff., 446 col., col. 147-158 [ 447-458 ], 1 f. blanc, 104 col., 124 col., 1 f....

950.00 €

Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs Arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux
Auteur: LAPEYRERE, Me Abraham - Édition: 1749

Par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien Avocat en ladite Cour, Sixième édition Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustrés Sénateurs de ce Parlement, Et à...

180.00 €

Des Contrats à titre onéreux entre Epoux. Thèse pour le Doctorat soutenue publiquement devant la Faculté de Droit de Caen
Auteur: JAMET, Paul-Jules-Victor - Édition: 1875

1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Imprimerie Goussiaume, E. Valin, Caen, 1875, 167 pp.

95.00 €

De la Cession-Transport ou Vente des Créances
Auteur: JAMET, Paul-Jules-Victor - Édition: 1873

1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Typographie de F. Le Blanc-Hardel, Caen, 1873, 167 pp.

95.00 €

Mémoire à Consulter pour Jean-Simon Patrin, ex-économe de l'hôpital militaire de Dijon, accusé d'infidélité dans ses fonctions et d'avoir enflé des quittances de marchands et ouvriers [ Edition origin
Auteur: PATRIN - Édition: 1802

1 brochure in-4, Imprimerie Librairie du Cercle-Social, An X [1802-1803 ], 14 pp.

190.00 €

Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] 'M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent occasionner l'insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le mêm
Auteur: JOLY ; BRANLAY FILS Commissaire Rapporteur ; NOEL-DES-GRAVIERS Avoué - Édition: 1813

1 vol. in-8 br., Imprimerie de P. Gueffier, 1813, 126 pp. et 3 grands tableaux dépliants. Rappel du titre complet : Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] 'M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent...

250.00 €

Les Grands Procès de l'Histoire (5 Tomes) 1ère Série : Le procès de Marie-Stuart. L'affaire Cinq-Mars. Le procès de Nicolas Foucquet, un profiteur du grand siècle. Voltaire défenseur de Calas. Le proc&egrav
Auteur: HENRI-ROBERT - Édition: 1926

5 vol. in-8 reliure pleine basane racinée, dos à 4 nerfs orné, Payot, Paris, 1926 Rappel des titres complets : Les Grands Procès de l'Histoire (5 Tomes) 1ère Série : Le procès de Marie-Stuart. L'affaire Cinq-Mars. Le procès de Nicolas...

115.00 €

Sanctuaires Montbéliardais [ Edition originale - Avec un dessin original de l'artiste ]
Auteur: LOVY, René ; PILLODS, Robert - Édition: 1949

Illustrations de Robert Pillods, Préface du Pasteur Philippe Poincenot, Inspecteur ecclésiastique de Montbéliard, exemplaire sur vélin des Papeteries d'Arches avec un dessin original (seul exemplaire 'hors marque', exemplaire d'amitié signé de...

850.00 €

Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de V&ea
Auteur: Collectif - Édition: 1744

On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff.,...

175.00 €

Essai sur les Usages locaux du département du Pas-de-Calais suivi du Tableau dressé par la Commission Centrale chargée de vérifier les usages constatés par les Commission Centrale [ Edition originale ] [Avec : Manuscrit
Auteur: CLEMENT, H. - Édition: 1856

1 vol. in-8 reliure demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Chez Topino, Arras, 1856, XXV-409 pp. et manuscrit : 6 ff. rédigés (et 6 ff. vierges). Rappel du titre complet : Essai sur les Usages locaux du département du Pas-de-Calais suivi du Tableau dressé par...

450.00 €

Le Luxe est-il une Fleur du Mal ? Son rôle dans le génie français [ Edition originale ]
Auteur: TESSONNEAU, Rémy - Édition: 1943

Un des 225 exemplaires sur papier chiffon marais crève-coeur numérotés (n° 131), 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, couverture conservée, Publié sous le Patronage de l'Union Française des Industries Exportatrices, Paris,...

95.00 €

Le Droit des Gens, ou Principes de la Loi Naturelle, appliqués à la conduite et aux affaires des Nations & des Souverains (2 Tomes - Complet)
Auteur: VATTEL, M. de ; ( CHAMBRIER D'OLEIRES, Baron Jean Pierre de ; SULZER, Johann Georg ; D'HAUTERIVE, Comte Alexandre ) ; [VATTEL, Emer de ] - Édition: 1838

Edition précédée d'un Essai (de l'Auteur) sur le Droit Naturel, pour servir d'introduction à l'étude du Droit des Gens ; illustrée de Questions et d'Observations par M. le Baron de Chambrier d'Oleires, ancien Ministre ; Avec des Annexes nouvelles de M. de...

490.00 €

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