Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
Opinion du Citoyen Raffron, Député du Département de Paris à la Convention Nationale, sur l'Education Nationale, prononcé dans la Séance du 5 juillet 1793. ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale,...
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
Projet de Décret lu à la tribune de la Convention Nationale, le 4 avril, et présenté au nom des comités de la guerre et de marine réunis. Par le Citoyen Delbrel, membre du Comité de la Guerre, sur les secours à accorder aux familles des...
Discours prononcé à la Convention Nationale par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-&-Oise, dans la séance du 18 Ventôse, l'an troisième de la République française, une & indivisible., Imprimé par...
Imprimée par ordre de la Convention Nationale, et envoyé à tous les Corps Administratifs, 1 vol. in-8 br., De l'Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 91 pp.
Pétition à l'Assemblée Nationale faite par Jacques-Marie Boyer, substitut du Procureur de la Commune de Nismes, au nom des Veuves de ... tous massacrés à Nismes le 13 du mois de juin 1790 & les jours suivans. Pétition à l'Assemblée Nationale...
Instruction abrégée sur les Mesures déduites de la grandeur de la Terre, uniformes pour toute la République, et sur les Calculs relatifs à leur division décimale. Edition originale. Par la Commission temporaire des Poids & Mesures républicaines, en...
Edition sur vélin d'Arches des papeteries Arjomari, 1 vol. fort in-4 sous emboîtage de velours gris, recueillant 1 vol. in-4 en feuillet d'environ 260 pages, avec 10 lithographies originales présentées en double pages et 21 dessins originaux in-texte imprimés en...
Publié avec la collaboration de Henri Lorin, Marcel Nési et Jean Garoby, préface de Ch. chaumet, V. Margueritte et du Général Lyautey, 1 vol. grand in-4 rel. demi-maroquin à coins rouge, dos à 5 nerfs, tête dorée, couv. cons.,...