4 fasc. in-8 br., sans couv. s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'imprimerie de Moreau, 3 pp., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp., dont 1 fasc. s.n., 7 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Simon Lacourt, 3 pp.
3 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1792 et 1793), dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge, dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge et dont 1 vol. de 3 pp.
Adresse de Monsieur le Procureur-Général-Syndic à Messieurs les Curés, Vicaires, Desservans, & au bon Peuple du Département de Haute-Garonne, sur la Constitution Civile du Clergé, 1 vol. in-4 br., sans couv., Chez D. Desclassan, Toulouse, s.d. (circa 1790),...
Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. Séance du 27 Prairial, l'an deuxième de la République Française une &...
Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790 ; 1 brochure in-8, sans nom, s.d. (1790), 32 pp.
Convention Nationale. Sur le Projet d'education du Comité d'Instruction Publique, par Charles Duval, Député à la Convention nationale, par le Département d'Ille-et-Vilaine ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie...
Justification du Citoyen George Loubet, Ci-devant notable de la commune de Toulouse, l'un de ceux qui ont été traduits à la barre de la Convention, en exécution du décret du 24 juin dernier, adressée à la Convention nationale, avec une exposition...
Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. Séance du 27 Prairial, l'an deuxième de la République Française une &...
Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes ; Imprimés par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure...