Loi relative au Corps royal du Génie, & à la manière dont il doit être composé. Donnée à Paris le 31 octobre 1790 - Auteur: Louis XVI ; MARTELLI-CHAUTARD - Année d'édition: 1790
Loi relative au Corps royal du Génie, & à la manière dont il doit être composé. Donnée à Paris le 31 octobre 1790
1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, Imprimeur du Roi & du département du Var, 1790, 5 pp. avec mention de copie conforme manuscrite et signée Martelli Chautard, président. Commentaire : Bon état (petite fente en queue).