Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°2 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°3 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°4 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°5 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°6 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°7 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°8 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°9 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°10 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°11 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°12 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°13 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droitphoto n°14 : Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit
- Auteur: BERTHELOT DU FERRIER, M.
- Année d'édition: 1719

340.00 €
Editions originales :
Langues :
Types de reliure :

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit

Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques Collombat, Paris, 1719, 10 ff. (titre, épître, avertissement, tables, privilège), 420 pp. et 3 ff. n. ch.( tables) Titre complet : Traité de la Connaissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relèvent médiatement ou immédiatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnaître les Droits Féodaux & Seigneuriaux, Censuels & Casuels, & plusieurs autres Droits, que pour agir avec ordre à la confection des papiers Terriers desdits Domaines, & faire le recouvrement des Droits qui en dépendent. Avec la Procédure & les Formules de Foy & Hommage, Aveux & Dénombrement, &c.

Commentaire : Avec la signature autographe 'Berthelot' en fin des premières tables. Rare exemplaire de l'édition originale, en état très satisfaisant (mq. en coiffe sup., fente à un mors mais reliure bien solide et unie, bon état intérieur) et provenant selon toute vraisemblance de la bibliothèque du grand jurisconsulte, spécialiste de droit maritime, né à Aix en 1716, Balthazard-Marie Emérigon.


Dissertatio dogmatico-canonica De Romani Pontificis Primatu ejusque attributis, quam cum subjectis thesibus, annuente summo numine, et auspice Beatissima Virgine Maria, ex auctoritate Petri Franc. Xav. de Ram, pro gradu doctoris ss. canonum. Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arres
Comment commander
Paiement en ligne
Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente
Moyens de paiement en ligne
Contact
Notice légale
Copyright@2019 - Tous droits réservés - La Librairie du Cardinal 32 rue de Bénédigues - 33170 Gradignan
Conception Lithium Network
fermer
Nous sommes attachés au respect de votre vie privée.
Nous souhaitons être totalement transparents quant à l'utilisation de vos données via le dépôt de cookies. En acceptant l'utilisation des cookies nous vous proposerons un service adapté à vos besoins et une navigation optimale.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (comptes, paniers...).
Si vous ne personnalisez pas vos cookies, vous les acceptez par défaut. Si vous accepter tous les cookies alors votre choix sera conservé un an, et vous pourrez toujours le modifier dans notre page de politique de confidentialité.
TOUT ACCEPTER >>


PERSONNALISER
Cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.
Toujours activé
Cookies de fréquentation & réseaux sociaux
Ces cookies nous permettent d'améliorer les fonctionnalités, la personnalisation de notre site et l'expérience utilisateur. Ils peuvent être déposés par nous même ou par nos partenaires qui proposent des services additionnels sur nos pages.

Cookies de marketing
Ces cookies nous permettent d?effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web afin de proposer des publicités pertinentes qui peuvent vous intéresser sur nos sites et ceux de tiers. En cliquant sur non les publicités seront moins pertinentes.

TOUT ACCEPTER >>
X Fermer