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Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°2 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°3 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°4 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°5 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°6 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°7 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°8 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°9 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°10 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°11 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'iphoto n°12 : Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'i

Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'i
- Auteur: DERENUSSON, Philippe ; [ DE RENUSSON, Philippe ]
- Année d'édition: 1723

275.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Relié
Régions/pays :
85 Vendée
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Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'i

Où sont traités les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits. Nouvelle édition, corrigée & augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Par la Compagnie des Libraires, Paris, 1723, 10 ff., 784 pp. et 10 ff. n. ch. (tables) et 1 f. blanc.
Commentaire : Bon état (petites piq. de vers en dos, mouill. discrètes, un f. de garde blanche un peu faible, bon exemplaire par ailleurs, ex-libris ms. 'Charles François de Hillerin, avocat du Roy'). Seigneur de La Groie et de La Hardière, Charles François de Hillerin (1710-1777) fut notamment maire de Fontenay-le-Comte.


Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introducti Traité des Propres Réels, reputez Réels et Conventionnels, Où sont Traitées les Notables Questions du Droit François.
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