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Droit
Broché

Lettres à François étudiant en droit sur le thème des Obligations en Droit romain et dans l'Ancien Droit Français. [ Edition originale ]
Auteur: VIARD, Paul-Emile - Édition: 1958

1 vol. in-8 br., Editions Montchrestien, 1958, 398 pp.

95.00 €

Répertoire alphabétique de Jurisprudence musulmane. Sommaire des arrêts rendus par la Chambre de Révision Musulmane de la Cour d'Appel d'Alger. Première Série : Années 1944 à 1950
Auteur: SIBAND, Georges - Édition: 1957

Préface de M. André Knoertzer, 1 vol. in-8 br., Librairie Ferraris, Alger, 1957, 255 pp.

95.00 €

Ibn el Qâsim. La Moudawwana (Recension de Sah'noûn) (4 Volumes)
Auteur: BOUSQUET, G.-H. ; Ibn el Qâsim - Édition: 1958

Extraits des Annales de l'Institut d'Etudes Orientales, Tome XVI année 1958, Tome XVII Année 1959, Tome XVIII années 1960-1961, 4 brochure in-8, , Editions la Typo-Litho et Jules Carbonel, Alger, puis Librairie Ferraris, Alger pp. 177-205 ; pp. 169-211 ; pp. 74-165 ; 30 pp.

150.00 €

Les Successions agnatiques mitigées. Etude comparée du Régime successoral en droit Germanique et en droit Musulman [ Edition originale ]
Auteur: PELTIER, Frédéric ; BOUSQUET, G.-H. - Édition: 1935

1 vol. in-8 br., Publications de l'Institut d'Etudes Orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, Librairie orientaliste Paul Geuthner, Paris, 1935, VIII-158 pp.

35.00 €

Hommage au Professeur René Truchet. Membre du Conseil de l'Université de Bordeaux
Auteur: TROUSSET, Jean , LIRONDELLE, André - Édition: 1943

1 brochure in-8, Imprimeries Delmas, Bordeaux, 1943, 7 pp.

70.00 €

Annexes au Code de Justice Militaire
Auteur: Ministère de la Guerre - Édition: 1876

1 fasc. in-18 br., Leautey Imprimeur de la Gendarmerie et de l'Armée, 1876, 44 pp.

29.00 €

La peine de mort [ Thèse de l'Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille - 1957 ] [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MICHEL, René - Édition: 1957

1 vol. in-4 br., Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille, 1957, 66 pp. dactylographiées

125.00 €

La Communauté Européenne et ses états membres ( Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36 )
Auteur: Faculté de Droit de l'Université de Liège - Institut d'études juridiques européennes (I.E.J.E.) - Édition: 1973

1 vol. in-8 br., Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36, Faculté de Droit, Liège - Martinus Nijhoff, La Haye, 1973, 325 pp.

20.00 €

Voies rurales publiques et privées et Servitudes rurales de passage
Auteur: FERAUD-GIRAUD [ FERAUD-GIRAUD, Louis-Joseph-Delphin (1819-1908) ] - Édition: 1872

2e édition refondue & augmentée, 1 vol. in-8 br., Cosse, Marchal et Billard, 1872, 427 pp.

49.00 €

Code annoté des baux ruraux et des Tribunaux Paritaires - Répertoire complet de la jurisprudence de la Cour de cassation , Texte intégral des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et abrogées, &ag
Auteur: GIFFARD, Jacques ; Béquignon-Lagarde, Mme (préf.) - Édition: 1948

1 vol. in-8 br. Société d'édition de la Revue des Loyers, Paris, 1948, 224 pp.

35.00 €

Fraudes sur les taureaux de combat. Prévention. Voies de recours. Eléments de réglementation.
Auteur: ROUMENGOU, Marc - Édition: 1977

1 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Massy, 1977, 57 pp.

70.00 €

Profils judiciaires - Avocats prés la cour d'appel de Bordeaux ( deuxième série ), 1898-1899
Auteur: TIXIER, Léon - Édition: 1898

1 vol. in-12 br., s.n., une quinzaine de fiches nominatives, avec pour chacune, un petit dessin humoristique, 1898.

35.00 €

Catinka Heinfetter. Une cause célèbre sous Louis-Philippe. Récit historique. [ Tapuscrit enrichi de très nombreuses corrections autographes. Récit romancé de l'affaire Caumartin - Sirey ]
Auteur: DE LA BATUT, Pierre - Édition: 1920

1 tapuscrit in-4 en 110 feuillets sous chemise, s.d. (circa 1920-1930 ?)

480.00 €

[ L'éditeur Edouard Dentu poursuit son confrère libraire et éditeur Adolphe Delahays. Recueil de 4 actes d'huissier agissant en recouvrement d'une somme de 250 francs due par Adolphe Delahays ] Protêt daté du 11 novembre
Auteur: Collectif ; [ DENTU, Edouard ] - Édition: 1862

4 actes et formulaires souvent pré-imprimés, sur papier timbrés, 1862, totalisant 5 feuillets in-8

140.00 €

Commentaire pratique du tarif des avoués et des textes concernant le recouvrement des frais de justice.
Auteur: VASSEROT, Jean - Édition: 1960

nouvelle éd. mise à jour, 1 vol. in-12 br., imp. Pierre Farré, Foix, 1960, 149 pp. On joint un courrier d'envoi et une réponse à l'auteur, et une gazette du Palais des 21 et 22 avril 1960 contenant le tarif des avoués.

39.00 €

Eléments d'analyse des conditions de travail. I : Le bruit
Auteur: GUELAUD, Françoise - Édition: 1977

1 brochure in-8, Laboratoire d'Economie et Sociologie du Travail Aix-en-Provence, Editions du Centre National de la Recherche Scientifique, Paris, 1977, 37 pp.

25.00 €

Le bruit dans le bâtiment et les travaux publics. Une étude du bruit dans les chantiers.
Auteur: Comité national de l'O.P.P.B.T.P. [ Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics ] - Édition: 1972

1 vol. in-8 br., Editions de l'O.P.P.B.T.P., 1972, 72 pp.

35.00 €

Le Bruit : Risque pour la santé du travailleur et nuisance publique.
Auteur: BELL, Alan - Édition: 1967

1 vol. in-8 br., Organisation Mondiale de la Santé, Cahiers de Santé Publique n° 30, Genève, 1967, 138 pp.

35.00 €

Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De 'sensu Ecclesiae' in formatione sacerdotali.
Auteur: Collectif - Édition: 1976

1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763

25.00 €

Histoire des Procureurs et des Avoués 1483-1816 (2 Tomes - Complet)
Auteur: BATAILLARD, Charles ; NUSSE, Ernest - Édition: 1882

2 vol. in-8 br., Librairie Hachette et Cie, Paris, 1882, 458, 418 pp.

50.00 €

De l'organisation judiciaire en France. [ Edition originale ]
Auteur: BARROT, Odilon - Édition: 1872

1 vol. in-12 br., Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1872, 247 pp.

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