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Droit
Edition originale

Inventaire Sommaire des Registres de La Jurade 1520 à 1783. Tome Premier. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: LE VACHER DE BOISVILLE, Dast - Édition: 1896

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1896, XVII-708 pp.

115.00 €

Les Traités Internationaux devant les Chambres. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MICHON, Louis - Édition: 1901

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque bradel demi-toile bleue, A. Chevalier-Marescq & Cie, Paris, 1901

85.00 €

Place de Belfort. Liste nominative et alphabétique des Officiers, Sous-Officiers et soldats allemands signalés, soit dans les procès-verbaux, soit dans des interrogatoires de prisonniers, comme ayant ordonné des exécutio
Auteur: Collectif - Édition: 1914

4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime.

50.00 €

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit
Auteur: BERTHELOT DU FERRIER, M. - Édition: 1719

Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques...

340.00 €

Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. De 1925 à Janvier-Février 1940 (16 Années de la 'Revue des Communautés Religieuses' HORS l'année 1930). Texte et Commentaire des Doc
Auteur: Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile - Édition: 1925

66 vol. in-8 br. et 3 vol. in-8 reliés demi-toile rouge, L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, 1925-1940 (manque l'année 1936 - sauf le n°5 - ainsi que le n° 2 de 1931 et le n°1 de 1934). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section...

340.00 €

Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la 'Revue des Communautés Religieuses' devenue la Revue 'Vie Consacr&eacu
Auteur: Collectif ; CREUSEN, Joseph ; JOMBART, E. ; BERGH, Emile ; HENNAUX, Jean-Marie ; DE JAER, André ; HAUSMAN, Noëlle ; BURTON, Jean - Édition: 1954

281 vol. in-8 br., L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, Editions Fidélité, 1954 à 2003 (manque 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, n° de 1985 et n° de 1988). Rappel du titre complet : Museum Lessianum....

990.00 €

Discours de M. Cavaignac sur le Droit d'Association, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 15 décembre, dans l'affaire de la Société des Amis du peuple, publié par l'Association parisienne en faveur de la
Auteur: CAVAIGNAC, Godefroy Eléonore-Louis - Édition: 1832

1 pièce in-folio, Imprimerie de C. Hingray, rue du Croissant, s.d. (1832), 2 pp.

35.00 €

Réplique pour le Sieur Thibault , Secrétaire du Roi, plaignant & intimé contre Maître Froudière, Avocat, accusé & appellant ; et en présence de M. le Procureur Général, de Marie Clereaux, de Ma
Auteur: TRONSON DU COUDRAY ; [ TRONSON DUCOUDRAY ] - Édition: 1788

Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.

95.00 €

Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Procureurs, Notaires, Greffiers, Sergens & Huissiers,
Auteur: DUVIGIER ; LEBERTHON - Édition: 1746

1 brochure in-4, chez Jean-Baptiste Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement & de l'Hôtel de Ville, Bordeaux, s.d. (1746), 4 pp. : 'Arrest de la Cour de Parlement, qui (relativement à la Déclaration du Roi du 14 Mai 1724), prohibe à ceux de la Religion...

115.00 €

Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par la
Auteur: LOUIS XV - Édition: 1754

1 brochure in-8, chez J. B. Lacornée, Bordeaux, 4 pp.

35.00 €

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du 'grand hyver' de 1693-1694 ] 'Sur ce qui a été représent&eac
Auteur: PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD Président - Édition: 1694

1 placart au format 47 x37 cm, Bordeaux, 1694, collationné et signé par Roger, greffier.. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au...

275.00 €

Déclaration pour la Translation de la Cour des Aides & Finances de Guienne de la Ville de Bordeaux, en celle de Casteljaloux. Du vingt-six juillet 1778; régistrée le cinq septembre suivant. 'Louis, par la grâce de Dieu Roi de Fr
Auteur: LOUIS XVI - Édition: 1778

Suit un extrait des Registres de la Cour des Aides & Finances de Guienne signée Duluc, président : 'Lue publiée & régistrée, oui & ce requerant le Procureur-Général du Roi, pour être exécutée selon la forme & teneur. Au surplus...

95.00 €

Opinion de M. Prugnon sur la Peine de Mort, prononcée le 31 Mai 1791. [ édition originale ]
Auteur: PRUGNON - Édition: 1791

Imprimée par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (31 mai 1791), 15 pp.

195.00 €

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