Archives relatives au Conseil Général de Charité la Commune du Pontet, Duché de Savoie : Circulaire 756 du 19 mai 1826 - Circulaire 1347 du 20 juin 1827 - Compte Rendu pré-imprimé, complété par M. M |
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Archives relatives au Conseil Général de Charité la Commune du Pontet, Duché de Savoie : Circulaire 756 du 19 mai 1826 - Circulaire 1347 du 20 juin 1827 - Compte Rendu pré-imprimé, complété par M. M
1 brochure in-8 d'une page imprimée : Circulaire 756 du 19 mai 1826 - 1 brochure in-8 d'une page imprimée : Circulaire 1347 du 20 juin 1827 - 2 feuillets in-folio pré-imprimés et complétés à la main : Compte Rendu pré-imprimé, complété par M. Magnin André, Receveur Procureur des Recettes et Dépenses de l'Administration des pauvres de la Commune de Pontet depuis le 30 septembre 1826 au 30 décembre 1928 - 2 feuillets in-folio pré-imprimés et complétés à la main : Compte Rendu pré-imprimé, complété par M. Magnin André, Receveur Procureur des Recettes et Dépenses de l'Administration des pauvres de la Commune de Pontet depuis le 30 novembre 1828 au 30 novembre 1830Commentaire : Les copies conformes révèlent que les recettes sont dues en vertu du Testament de Joseph Picolet Curé du Pontet, du 5 mars 1729, Descollay Notaire, renouvelé par les 17 débiteurs. Intéressant petit lot intéressant la petite commune du Pontet, en Haute-Savoie.
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