Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac photo n°1 : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac photo n°2 : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac photo n°3 : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac photo n°4 : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac photo n°5 : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac

Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le D&eac
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1792

29.00 €
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1 brochure in-4, de l'Imprimerie de G. Le Roy, Caen, s.d.(indication manuscrite de l'époque : Affiché & publié le 28 août 1792), 4 pp. contient : Extrait de la Loi Portant circonscription des Paroisses dépendantes des Départemens du Nord, de la Dordogne, du Calvados, de l'Orne, de Maine & Loire, de Seine & Marne, de l'Yonne, du Cher & de l'Allier, en ce qui concerne seulement le Département de Calvados. Donnée à Paris, le 12 Juillet 1791 : 'Ville de Caen. Il y aura pour la ville de Cane sept paroisses, scavoir : celles de Saint-Pierre, de Saint-Jean, de Saint-Michel de Vaucelles, de Saint-Gilles, de Notre-Dame...' 'Ville de Falaise. Il y aura pour la ville de Falaise & les campagnes environnantes, trois paroisses qui seront desservies sous le nom & dans les Eglises de la Trinité, de Saint-Gervais & de Guibray...'.

Commentaire : Bon état (première page lég. frottée).


[ 2 brochures révolutionnaires relatives aux Maisons et Ateliers de Secours de la Ville de Paris ] Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à form Acte du Corps Législatif, non sujet à la Sanction du Roi. Donnée à Paris le 27 Novembre 1791 : 'M. Wimpfen, Marechal-de-camp, sera invité par le Directoire du département du Haut-Rhin, à se rendre dans le l
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