Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°1 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°2 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°3 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°4 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°5 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe

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- Auteur: Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron
- Année d'édition: 1811

35.00 €
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Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe

1 feuillet ms. de 2 pp. in-4, signé du greffe du tribunal.

Commentaire : Etat très satisfaisant


Revue de Droit Canonique (année 1962 complète) : Tome XII n° 1-2 mars 1962 ; N° 3-4 Septembre --Décembre 1962 : La collection en deux livres (Cod. Vat. lat. 3832), Tome I. La forme primitive de la collection en deux livres, so Déclaration de Salle, Député de la Meurthe, dans l'affaire du ci-devant Roi
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