Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°1 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°2 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°3 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°4 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe photo n°5 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe


Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe
- Auteur: Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron
- Année d'édition: 1811

25.00 €
Langues :
Régions/pays :

Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe

1 feuillet ms. de 2 pp. in-4, signé du greffe du tribunal.

Commentaire : Etat très satisfaisant


Opinion du Citoyen Jean-Marie Calès, Député du Département de la Haute-Garonne, sur le Jugement de Louis XVI Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, Député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de
Comment commander
Paiement en ligne
Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente
Moyens de paiement en ligne
Contact
Notice légale
Copyright@2019 - Tous droits réservés - La Librairie du Cardinal 32 rue de Bénédigues - 33170 Gradignan
Conception Lithium Network
fermer
Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe Photo n°2 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe Photo n°3 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe Photo n°4 : Copie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean BeigbeCopie d'un Jugement rendu vers 1811 par le Tribunal Civil de Première Instance de l'arrondissement d'Oloron. Affaire entre le Sieur Jean Pierre Espounère, Prêtre de Meyrac, contre la Dame Catherine Martin Veuve Beigbeder et Jean Beigbe
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies et notre politique de confidentialité
J'ACCEPTE  X