Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventiphoto n°2 : Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventiphoto n°3 : Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventiphoto n°4 : Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventiphoto n°5 : Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventiphoto n°6 : Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventi

Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventi
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1794

17.00 €
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Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventi

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 11 février 1794, 3 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy, Caen, 1794, 3 pp.

Commentaire : Etat très satisfaisant (mouill. au second décret).


Loi relative au Corps royal du Génie, & à la manière dont il doit être composé. Donnée à Paris le 31 octobre 1790 Compte que rend au Conseil d'Administration le chef de Bataillon Faure, de l'employ des sommes dont dont il a été Dépositaire, depuis Milan, qu'il fut appellé pour présider le Conseil d'Administration attaché au B
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