Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tophoto n°2 : Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tophoto n°3 : Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tophoto n°4 : Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tophoto n°5 : Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tophoto n°6 : Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to

Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to
- Auteur: Convention Nationale
- Année d'édition: 1793

17.00 €
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Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to

1 brochure in-8, Chez J. P. Duprat, Imprimeur du Département du Gers, Auch, 1793, 3 pp.

Commentaire : Bon état


Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité
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