Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°1 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°2 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°3 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°4 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°5 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°6 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°7 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°8 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré photo n°9 : Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint  :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré


Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré
- Auteur: LOUIS XVI
- Année d'édition: 1791

80.00 €
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Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1791, 9 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1790, 5 pp. avec mention manuscrite d'enregistrement et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1792, 4 pp.

Commentaire : Bon état (une couv. d'attente un peu abîmée, mq. en queue en pliure centrale n'affectant pas le texte pour le dernier document, parfait état intérieur par ailleurs). Le premier document évoque avec une grande clarté les diverses peines encourues par les soldats. Le second document présente et encadre la pratique de la remise des 'cartouches jaunes & infamantes'. Le dernier évoque notamment la suppression de la peine du piquet, ainsi que de 'la peine prononcée contre les Soldats de l'armée Françoise, qui pour fait d'Ivrognerie, étoient obligés de boire une chopine d'eau pendant trois jours de la semaine, à l'heure de la garde montante, quoiqu'ils eussent en outre mérité de garder prison' !


Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le département de la Gironde est mis en état de si& Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to
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