Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République Françoisphoto n°2 : Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République Françoisphoto n°3 : Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République Françoisphoto n°4 : Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République François

Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République François
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1793

95.00 €
Langues :
Types de reliure :
Régions/pays :

Arrêté du Directoire du Département de la Charente, Relatif aux Fermiers des Biens séquestrés sur les Emigrés. Séance publique du 29 Janvier 1793, l'an deuxième de la République François

1 affiche format Signé [ Imprimé ] Michel Marvaud, Vice Président, Duval, Suppléant, A Angoulême, De l'Imprimerie du Républicain Vinsac, 1793

Commentaire : Etat très satisfaisant (petits mq. n'affectant pas le texte). 'Le Directoire du Département de la Charente en Séance, le Suppléant du Procureur général syndic a dit que plusieurs femmes d'émigrés ayant obtenu des sentences de séparation qui les constituent créancières de leurs maris, quelques-unes d'entr'elles l'ont fait assigner pardevant les Tribunaux pour voir déclarer ces sentences communes avec lui'...


Nous étions trois marins de Blaye - de Louis XV à Louis XVIII, long cours et course sur l'Atlantique [ exemplaire dédicacé par l'auteur et avec un courrier d'envoi ] Mandement de Mgr l'Archevêque de Bordeaux, ordonnant qu'il sera fait des Prières publiques, et chanté un Te Deum, en action de grâces du Sacre et du Couronnemement de S.M. l'Empereur
Comment commander
Paiement en ligne
Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente
Moyens de paiement en ligne
Contact
Notice légale
Copyright@2019 - Tous droits réservés - La Librairie du Cardinal 32 rue de Bénédigues - 33170 Gradignan
Conception Lithium Network
fermer
Nous sommes attachés au respect de votre vie privée.
Nous souhaitons être totalement transparents quant à l'utilisation de vos données via le dépôt de cookies. En acceptant l'utilisation des cookies nous vous proposerons un service adapté à vos besoins et une navigation optimale.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (comptes, paniers...).
Si vous ne personnalisez pas vos cookies, vous les acceptez par défaut. Si vous accepter tous les cookies alors votre choix sera conservé un an, et vous pourrez toujours le modifier dans notre page de politique de confidentialité.
TOUT ACCEPTER >>


PERSONNALISER
Cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.
Toujours activé
Cookies de fréquentation & réseaux sociaux
Ces cookies nous permettent d'améliorer les fonctionnalités, la personnalisation de notre site et l'expérience utilisateur. Ils peuvent être déposés par nous même ou par nos partenaires qui proposent des services additionnels sur nos pages.

Cookies de marketing
Ces cookies nous permettent d?effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web afin de proposer des publicités pertinentes qui peuvent vous intéresser sur nos sites et ceux de tiers. En cliquant sur non les publicités seront moins pertinentes.

TOUT ACCEPTER >>
X Fermer