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Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...
95.00 €
Imprimée par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (31 mai 1791), 15 pp.
140.00 €
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
95.00 €
Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...
35.00 €
Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense...
70.00 €
1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, 16 pp.
65.00 €
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
80.00 €
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
50.00 €
Opinion du Citoyen Raffron, Député du Département de Paris à la Convention Nationale, sur l'Education Nationale, prononcé dans la Séance du 5 juillet 1793. ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale,...
35.00 €
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
35.00 €
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
52.00 €
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
65.00 €
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
45.00 €
Projet de Décret lu à la tribune de la Convention Nationale, le 4 avril, et présenté au nom des comités de la guerre et de marine réunis. Par le Citoyen Delbrel, membre du Comité de la Guerre, sur les secours à accorder aux familles des...
24.00 €
Discours prononcé à la Convention Nationale par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-&-Oise, dans la séance du 18 Ventôse, l'an troisième de la République française, une & indivisible., Imprimé par...
75.00 €
Imprimée par ordre de la Convention Nationale, et envoyé à tous les Corps Administratifs, 1 vol. in-8 br., De l'Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 91 pp.
90.00 €
Par François Poultier, rapporteur du Comité de la Guerre, quatrième division, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1793, 7 pp.
59.00 €

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