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Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
- Auteur: DUJARDIN-SAILLY
- Année d'édition: 1812

490.00 €
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Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]

D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de Cassation, Seconde édition, 2 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Paris, Vol. I : Juillet 1812, 2 ff., viii-296 pp. et 1 f. n. ch. ; Vol. II : Mars 1813, 2 ff., pp. ix-xv, pp. 297-568

Commentaire : Comme il est précisé au verso du faux-titre, 'cette législation est la seconde édition, mise au courant, de l'ouvrage publié en avril 1810, sous le titre de Code des Douanes'. Rare et important ouvrage bien complet des deux livraisons, qui détaille le fonctionnement des douanes sous l'Empire napoléonien. Organisée militairement, la douane française disposait alors d'une puissance exceptionnelle et bénéficiait de tribunaux d'exception. Un ouvrage clé pour l'histoire de l'Empire. Bon état (petit manque de papier à un dos, très bon état par ailleurs, signé par Dujardin-Sailly).


Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Rapport présenté à la Commission du Monument de Dom Calmet à Senones. Description du tombeau et notice de la chapelle historique de Senones. Compte Rendu de la Fête d'Inauguration et discours prononcé par Monseigne
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