Droit / Economie
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Dictionnaire législatif et règlementaire des Chemins de Fer (2 Tomes - Complet) Résumé des documents officiels en vigueur et des principaux renseignements pratiques sur l'établissement, l'entretien, la police et l'exploi
Auteur: PALAA, J.-G. - Édition: 1887

3e édition entièrement remaniée et comprenant un grand nombre de nouvelles indications et notamment les conventions de 1883, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal...

150.00 €

Essai d'Institutions Oratoires à l'usage de ceux qui se destinent au Barreau (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: DELAMALLE, M. ; [ DELAMALLE, Gaspard Gilbert ] - Édition: 1816

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marbrée fauve, Chez Delaunay, 1816, xxxii-246 pp. , 2 ff., n. ch., 2 ff., 303 pp.

190.00 €

Recueil des Lois, Ordonnances, Réglemens, Arrêts et Décisions cité dans les Lois Rurales [ Edition originale ]
Auteur: FOURNEL, M. - Édition: 1820

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marbrée fauve, Chez Nève, Paris, 1820, XX-516 pp.

175.00 €

Atlas de France [ Edition originale ]
Auteur: BOURGEOIS, Général ; MARTONNE, Emmanuel de ; Comité National de Géographie - Édition: 1946

1 vol. in-folio (51 x 39 à la reliure) sous reliure mobile éditeur, Comité National de Géographie, s.d. [ 1945-1946 ], 3 ff. et 84 cartes doubles

395.00 €

Régime Hypothécaire, ou Commentaire sur le XVIIIe, Titre du Livre IIIe du Code civil, relatif aux Privilèges et Hypothèques (2 Tomes - Complet)
Auteur: PERSIL, J. -C. - Édition: 1817

Contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugemens des Cours et Tribunaux duRoyaume ; suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions, seconde édition revue, corrigée et...

90.00 €

Questions sur les Privilèges et Hypothèques, saisies immobilières et ordre, faisant suite au Régime hypotécaire (2 Tomes- Complet) [ Edition originale ]
Auteur: PERSIL, J. -C. - Édition: 1812

Contenant la Solution des difficultés qui se présentent habituellement devant les Tribunaux, ou sur lesquelles l'Auteur a été consulté, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane à petits coins marron, Chez P. Gueffier, Paris, 1812, XV-415 pp. ; 2...

175.00 €

Histoire de la Magistrature Française des origines à nos jours (2 Tomes - Complet)
Auteur: ROUSSELET, Marc - Édition: 1957

Avec 128 gravures hors-texte, 104 gravures in-texte et 8 photographies en couleurs, 2 vol. in-4 cartonnage éditeur bordeaux sous étuis, Librairie Plon, Paris, 1957

190.00 €

Les vrais Principes du Gouvernement François, démontrés par la raison et par les faits [ Edition originale ]
Auteur: Un François ; [UN FRANCAIS ; GIN, Pierre Louis Charles ] - Édition: 1777

1 vol. in-8 reliure postérieure plein vélin blanc, s.n., A Genève, 1777, 2 ff., vii-316 pp.

480.00 €

Etudes pour servir à l'histoire des Châles [ Edition originale ] [Suivi de : ] Mémoire sur la nécessité de bâtir un édifice spécialement consacré aux expositions générales des prod
Auteur: REY, J. - Édition: 1823

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, initiales F.D.A. au dos en queue, Chez l'Auteur, et chez Potey, Lecointe et Durey, Delaunay, Paris, 1823, vij-256-36 pp.

350.00 €

Testament Politique de Messire Jean-Baptiste Colbert, Ministre et Secrétaire d'Etat, Où l'on voit tout ce qui s'est passé sous le Règne de Louis le Grand, jusqu'en l'année 1684
Auteur: COLBERT, Jean-Baptiste ; [ COURTILZ DE SANDRAS, Gatien ] - Édition: 1704

Avec des Remarques sur le Gouvernement du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs richement orné, Chez Heenry Van Bulderen, A La Haye, 1704, 10 ff., 410 pp.

125.00 €

Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [Suivi de : ] Traité du Contrat de Société, On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations
Auteur: Par l'Auteur du Traité des Obligations ; [ POTHIER, Robert-Joseph ] - Édition: 1774

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez les frères Debure, Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, Paris, 1774, iv-232 pp., viii-267 pp.; iv-116 pp.

70.00 €

R. P. Iosephi Gibalini e Societate Iesu Theologi, Scientiae Canonicae et Hieropoliticae in Universum (Tomus Primus - Tomus Secundus - Tomus Tertius) [ Edition originale ]
Auteur: GIBALINUS, Josephus ; [ GIBALIN, Joseph de ] - Édition: 1670

1 vol. fort in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, Sumptibus Laurentij Arnaud & Petri Bord [Laurent Arnaud et Pierre Borde ], Lugduni [ Lyon ], 1670, 9 ff., 547 pp., 10 ff. n. ch. ; 2 ff., 156 pp., pp. 177-389, 16 ff. n. ch. ; 5 ff., 322 pp., 18 ff. n. ch.

395.00 €

Le Saint Concile de Trente Oecuménique et Général, célébré sous Paul III Jules III et Pie IV Souverains Pontifes (2 Tomes - Complet)
Auteur: CHANUT, Abbé - Édition: 1705

Nouvellement traduit par l'Abbé Chanut, avec le latin ajouté à côté, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane brune, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Pierre Thened, Lyon, 1705, 12 ff., 468 pp., 18 ff. n. ch. ; 6 ff., 471 pp., 16 ff....

80.00 €

Arrest celebre du Parlement de Bordeaux. Portant réglement sur l'état de ceux qui sont congediez de la Société des Jésuites. [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme - Édition: 1697

Avec les Ecritures produites au Procez, sur lequel ledit Arrest a été rendu & qui en font voir les motifs, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Simon Boe, Bordeaux, 1697, 2 ff., 214 pp. et 1 f. n. ch.

195.00 €

Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la
Auteur: DEVILLENEUVE, L. M. ; MASSE, G. - Édition: 1839

1 vol. in-8 reliure plein veau bleu nuit, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1839, 2ff., 796 pp.

90.00 €

Cours de Code Napoléon. Traité des Servitudes ou Services fonciers. ( 2 Tomes - Complet)
Auteur: DEMOLOMBE, C. - Édition: 1855

Tomes 11 et 12 du Cours de Code Napoléon, 2 vol. in-8 reliure de l'épopque demi-basane bleu-nuit, Auguste Durand, Hachette et Cie, Paris, 1855

50.00 €

Traité du Domaine Public, ou de la Distinction des Biens, considérés par rapport au Domaine Public (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: PROUDHON, M. ; [ PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor ] - Édition: 1833

5 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau noir, dos estampé à froid, Chez Victor Lagier, A Dijon, 1833-1834

490.00 €

Annuaire du Ministère des Travaux Publics pour l'année 1901
Auteur: Collectif - Édition: 1901

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, E. Bernard et Cie, Paris, 1901, 862 pp.

175.00 €

Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux.
Auteur: LAPEYRERE, Abraham - Édition: 1749

Sixième édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables &...

115.00 €

Traité des Hypothèques (2 Tomes - Complet)
Auteur: GRENIER, Baron - Édition: 1824

Seconde édition, sans aucun changement, et absolument conforme à la première qui a paru en octobre 1822, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches marbrées, dos lisse richement orné, Thibaut-Landriot, Clermont-Ferrand,...

185.00 €

Discours de Monsieur le Chancelier d'Aguesseau
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier - Édition: 1773

1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, Chez Veuve Savoye, Saillant & Nyon, Cellot, Veuve Desaint, Delalain, Paris, 1773, 364 pp.

75.00 €

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