1 vol. in-folio br., De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, 1739, 15 pp. Titre : Réponse au Mémoire du Sieur de Gamaches et des Notaires de Saint Vallery pour les Notaires Royaux de la Ville de Saint Vallery contre le sieur de Gamaches, Seigneyr de Saint Vallery, & les...
1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] 'Il y a cinquante sept ans que les...
1 brochure in-8, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1771, 4 pp. Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse un Arrêt de la Cour des Aides de Bordeaux, du 3 mai 1769 ; confisque au profit de l'Adjudicataire, six cents vingt-une livres de faux tabac saisies le 20 juin...
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, Au bon protecteur, 1736, 14 pp. Titre : Mémoire Signifié, pour Me Pierre Chappron, Conseiller de l'Hôtel de Ville de Reims, Subdélégué de M. l'Intendant de...
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de J. Chardon, rue Galande, près la Place Maubert, à la Croix d'Or [ Paris ], 8 pp. Titre : Mémoire Signifié, pour Dame Marie-Joseph Pierguet, épouse séparée quant aux biens du Sieur Marquis de Blanchefort,...
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1738, 11 pp. : Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de...
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1734, 15 pp. : Mémoire Signifié, servant de réponses aux Salvations du 12 Avril 1734. Pour Me Joseph Armand, ancien Président en l'Election de Gap, Appellant, & Demandeur...
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, à Sainte-Geneviève, [Reims ], 1738, 9 pp. : Titre complet : Inventaire de Production que mettent & fournissent pardevant Vous Nosseigneurs du Parlement en la Grand-Chambre. Les Doyen, Syndic, & Communauté des...
1 pièce en vélin (parchemin) format 24 x 19 cm, de 3 ff. manuscrits, cachet de la Généralité de Caen, 1785. Rappel du titre complet : 'Par devant les Notaires Roïuaux de la Ville de Sant Lo et dépendance soussignés, le vendredi neuf...
Expédition (copie), en 1 pièce sur vélin (parchemin) format 42 x 31 cm, avec cachet de la Gironde. Rappel du titre complet : [ Lettre de Ratification sur vélin, Maison située rue des Allamandiers, Paroisse de Saint Michel, à Bordeaux, n 1792 ] 'Louis par la...
Document sur vélin (parchemin) format 45 x 27 cm : 'Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre...
1 brochure pré-rempliée, complétée à la plume (Pour Marignane et le montant de sa Capitation), 1786, 3 pp. Extrait : 'La Capitation du Pays de Provence, Messieurs, a été fixée à cinq cent mille livres pour l'année 1787. J'en ai...
2 pièces in-folio pré-remplie sur papier bleuté, complétée à la plume, 1787 et 1788.Rappel du titre complet : Communauté de Pommiers. Bulletin de Garnison, dressé en exécution de la Déclaration du Roi & du...
1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Claude Saugrain, Denis Mouchet, Pierre Prault, Paris, Jean-Bapt. Machuel; Pierre Cailloue, Louis du Souillet, Rouen, 1723, frontispice, titre, 3 ff., 556 pp. avec 2 tableaux dépliants et 1 planche hors texte, 11 ff. n. ch....