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Anonyme Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires per

85.00 €




Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.

Commentaire : Tome premier seul. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec manque en coiffe sup.)






Collectif Code de Commerce, avec les Discours des Conseillers d'Etat Orateurs du Gouvernement, et ceux des Membres du Tribunat, suivi d'une table analytique des matières POTHIER, Robert Joseph Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Pré
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