Convention entre le Souverain Pontife Pie VII, et Sa Majesté Louis XVIII, Roi de France et de Navarre. [ 15 juillet 1817 ]
- Auteur: PIE VII ; LOUIS XVIII
- Année d'édition: 1817

80.00 €

Langues :

Français

Types de reliure :

Broché

Convention entre le Souverain Pontife Pie VII, et Sa Majesté Louis XVIII, Roi de France et de Navarre. [ 15 juillet 1817 ]

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de la Veuve J.-B. Cavazza, Bordeaux, le 15 juillet 1817, 4 pp.

Commentaire : 'Art. 1er : Le Concordat passé entre le souverain Pontife Léon X et le Roi de France François Ier est rétabli ; 2 : En conséquence de l'article précédent, le concordat du 15 juillet 1801 cesse d'avoir son effet'... Etat très satisfaisant. Ce concordat, conclu après trois années de difficiles négociations, ne fut en fait jamais appliqué.

Lot d'archives relatives à l'arrondissement de Bourg-sur-Gironde [ Plus de 150 pièces rédigées entre 1715 et 1880, dont 12 pièces rédigées en 1700 et 1749, 18 entre 1750 et 1788, 9 entre 1789 et 1799, 7 ent

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Convention entre le Souverain Pontife Pie VII, et Sa Majesté Louis XVIII, Roi de France et de Navarre. [ 15 juillet 1817 ]- Auteur: PIE VII ; LOUIS XVIII - Année d'édition: 1817

Convention entre le Souverain Pontife Pie VII, et Sa Majesté Louis XVIII, Roi de France et de Navarre. [ 15 juillet 1817 ]

Convention entre le Souverain Pontife Pie VII, et Sa Majesté Louis XVIII, Roi de France et de Navarre. [ 15 juillet 1817 ]
- Auteur: PIE VII ; LOUIS XVIII
- Année d'édition: 1817