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Projet de décret sur les hôpitaux militaires, présenté au nom du Comité Militaire, par M. Louis de Noailles.
Auteur: NOAILLES, M. Louis de (1713-1793) - Édition: 1792

1 brochure in-8, sans couv., en feuilles, sans nom, s.d., 22 pp.

80.00 €

Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes. [ édition ori
Auteur: BOURET ; [ BOURET, Henri-Gaspard-Charles ] - Édition: 1793

Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes ; Imprimés par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure...

85.00 €

Convention Nationale. Décret relatif aux Commissaires de la Convention envoyés près les armées. Du 30 avril 1793, l'an deuxième de la République.
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1793

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (1793), 7 pp.

59.00 €

Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788
Auteur: Collectif. - Édition: 1788

Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788 ; 1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, Sur l'imprimé, De l'Imprimerie de J. M. Cuchet, Imp. Lib. de Mgr. le Duc...

85.00 €

Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche [ &ea
Auteur: LACAZE Fils - Édition: 1792

Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche ; Imprimés par ordre de la Convention...

180.00 €

Relation de ce qui s'est passé au Procès de Milord Preston & du Sieur Jean Ashton, leur conviction & condamnation, pour crime de haute-trahison contre leurs Majestés le Roi Guillaume & la Reine Marie. (Pour avoir conspiré contr
Auteur: Anonyme - Édition: 1791

Relation de ce qui s'est passé au Procès de Milord Preston & du Sieur Jean Ashton, leur conviction & condamnation, pour crime de haute-trahison contre leurs Majestés le Roi Guillaume & la Reine Marie. (Pour avoir conspiré contre la vie de leurs Majestés,...

130.00 €

Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isor&eacut
Auteur: ISORE - Édition: 1792

Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...

140.00 €

Réflexions du Citoyen d'Esparbès, sur les arrêts ordonnés à Cambefort.
Auteur: D'ESPARBES ; [ ESPARBES DE LUSSAN ] - Édition: 1792

1 brochure in-12, De l'Imprimerie de Testu, rue Hautefeuille, s.d., 7 pp.

95.00 €

Exposé de la conduite de M. Le Duc d'Orléans, dans la Révolution de France ; rédigé par lui-même, à Londres. [ édition originale ]
Auteur: D'ORLEANS, M. le Duc ; [ LACLOS, Pierre Choderlos de ; PHILIPPE-EGALITE] - Édition: 1790

1 brochure in-8, De l'Impr. de la Veuve d'Houry & Debure, s.d. (juin 1790), 1 f. (titre) et 28 pp.

80.00 €

Opinion de M. Prugnon sur la Peine de Mort, prononcée le 31 Mai 1791. [ édition originale ]
Auteur: PRUGNON - Édition: 1791

Imprimée par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (31 mai 1791), 15 pp.

195.00 €

Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national,
Auteur: CHEMELLAT ; ROUILLEAU ; LE BOEUF ; LAMBERT ; DEVERGIE ; PLONGENET ; DUVERGER ; BARBE ; MORIZOT ; PATRIS ; LECHEVLALIER ; VAPPEREAU ; GOURDAULT ; GOUSSU - Édition: 1791

Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national, présentés à...

220.00 €

Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des doma
Auteur: MASSIEU, J. B. [ MASSIEU, Jean-Baptiste (1743-1818) ] - Édition: 1793

Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...

140.00 €

Opinion de P. J. Audouin, sur le droit de former des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor.
Auteur: AUDOUIN, P. J. [ AUDOUIN, Pierre-Jean (1764-1808) ] - Édition: 1792

1 brochure in-8, sans couv., Chez Baudouin, A Paris, s.d., 4 pp.

59.00 €

Convention Nationale. Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention Nationale, envoyée aux Sociétés Populaires, aux administrations, aux Départemens & aux Armées. Du premier Juillet 1793, l'an I
Auteur: THURIOT - Édition: 1793

Convention Nationale. Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention Nationale, envoyée aux Sociétés Populaires, aux administrations, aux Départemens & aux Armées. Du premier Juillet 1793, l'an II de la République ; 1 brochure in-8,...

85.00 €

Suite des Eclaiacissemens (sic) [ Eclaircissements ] sur les évènemens actuels d'Avignon et du Comtat Venaissin.
Auteur: Anonyme - Édition: 1790

Suite des Eclaiacissemens (sic) [ Eclaircissements ] sur les évènemens actuels d'Avignon et du Comtat Venaissin ; 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie de la rue d'Argenteuil, Paris, 1790, 30 pp.

110.00 €

Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados. [ édition originale ]
Auteur: WIMPFEN, Félix de - Édition: 1790

Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...

35.00 €

Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, a
Auteur: BRISSOT, J. P. - Édition: 1792

Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense...

70.00 €

L'Espion Dévalisé ou Correspondance Secrète et Originale entre l'Empereur Joseph II et le Général d'Alton, depuis décembre 1787 jusqu'à présent. Correspondance Secrète et Originale de l'Empere
Auteur: JOSEPH II ; D'ALTON, Général - Édition: 1790

L'Espion Dévalisé ou Correspondance Secrète et Originale entre l'Empereur Joseph II et le Général d'Alton, depuis décembre 1787 jusqu'à présent. Correspondance Secrète et Originale de l'Empereur Joseph II avec le Général...

70.00 €

Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur l'état du Camp de Châlons, le 19 septembre 1792, par C. A. Prieur, Député du département de la Côté d'Or [ édition originale ]
Auteur: PRIEUR, C.A. ; [ PRIEUR-DUVERNOIS, Claude Antoine ] - Édition: 1792

1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, 8 pp.

50.00 €

Précis historique sur les désordres arrivés à Nîmes. [ édition originale ]
Auteur: Anonyme - Édition: 1792

1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, 16 pp.

65.00 €

Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du C
Auteur: BEZARD, F. S. ; [ BEZARD, François-Siméon ] - Édition: 1791

Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....

80.00 €

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