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Oeuvres complètes de W. Robertson (2 Tomes - Complet) Tome 1 : Histoire de l'Empereur Charles-Quint. Recherches historiques sur l'Inde ancienne ; Tome 2 : Histoire d'Ecosse. Histoire d'Amérique
Auteur: ROBERTSON, W. ; BUCHON, J. A. C. - Édition: 1838

Précédées d'une notice par J.A.C. Buchon, 2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane violine, Auguste Desrez, Paris, 1838, xij-636 ; viij-876 pp.

49.00 €

Commentaria in Constitutiones, seu ordinationes Regias. Non solum iuris studiosis, verum etiam Pragmaticis utilissima. In quibus facilis ad praxim Curiarum Franciae via, & Iurium intellectus explicatur.
Auteur: REBUFFI, Petrus ; [ REBUFFE, Pierre ; REBUFFI, Pierre ] - Édition: 1599

1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marron, dos à 6 nerfs orné, Apud Haeredes Guglielmi Rovillii, 1599, 952 pp. et 31 ff. (signatures A-Zz6 AA-EE6 FF8 GG-III6 KKK8 LLL-PPP6 (dont Dd6 et KKK8, feuillets blancs)

185.00 €

Oeuvres de M. de Renusson, sçavoir, Ie Traité de la Communauté de Biens entre l'homme & la femme conjoints par Mariage ; IIe Traité du Douaire ; IIIe Traité de la Garde Noble & Bourgeoise ; IVe Traité des Propres
Auteur: RENUSSON, Philippe de ; SERIEUX, J.A. - Édition: 1760

Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de Nouvelles Décisions, & d'autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, 1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau...

115.00 €

Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome
Auteur: DEVILLENEUVE, L.-M. ; GILBERT, P. - Édition: 1851

Présentant sur toutes les matières du droit, des résumés de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, 4 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné, A l'Administration du Recueil,...

115.00 €

Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle -
Auteur: ODIER, Pierre - Édition: 1847

3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime...

65.00 €

Les Vrais Principes des Fiefs, en forme de Dictionnaire. (Tome 1 seul : A-J )
Auteur: FREMINVILLE, M. de - Édition: 1769

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau blond, dos à 5 nerfs orné, Chez Valleyre, Paris, 1769, 3 ff., xviij-684 pp.

45.00 €

Les Cinq Codes Annotés de toutes les Décisions et Dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence.
Auteur: SIREY, Jean-Baptiste - Édition: 1824

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau d'Administration du recueil Général des Lois et des Arrêts, Paris, 1824, 903 pp.

50.00 €

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.
Auteur: CAMBOLAS, Jean de - Édition: 1735

Recueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur...

60.00 €

Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augme
Auteur: LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François - Édition: 1682

Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Guillaume-Louis Colomiez, & Jérôme Posuez, Toulouse, 1682, 4 ff. n. ch, 686 pp. et 3 ff. (tables)

65.00 €

Commentaires sur la Coutume de Normandie (2 Tomes - Complet).
Auteur: BERAULT, Josias ; GODEFROY, Jacques ; (D'AVIRON, M.Jacques Le Batelier) - Édition: 1776

Nouvelle édition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, 2 vol. in- folio reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 6 nerfs ornés, Chez Louis le Boucher, A Rouen, 1776, 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp.

145.00 €

Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequen
Auteur: TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo] - Édition: 1661

9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc...

950.00 €

Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
Auteur: FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ] - Édition: 1697

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons) , Apud Fratres de Tournes, Coloniae Allobrogum [ Genève ], 1697, 2 ff., 1018 pp. et 50 ff. n. ch. (tables) Titre complet : Vincentii Fusarii J. C. Brixiensis, et Advocati Fisci...

145.00 €

Traité des Conventions de Succéder, ou Successions Contractuelles.
Auteur: BOUCHEUL, Joseph - Édition: 1727

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jacques Faulcon, Poitiers, 1727, 6 ff., 664 pp.

120.00 €

Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Auteur: LAMOIGNON, M. le Premier Président - Édition: 1777

Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.

160.00 €

Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres
Auteur: BERNARD, Maurice - Édition: 1717

Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine...

170.00 €

Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
Auteur: DE L'HOMMEAU, Pierre ; CHALLINES, Paul - Édition: 1665

Par M. Pierre de l'Hommeau, Sieur du Verger, Conseiller du Roy en la Senechaussée de Saumur, Avec les Notes & Observations de Me Paul Challine, Advocat en Parlement, sur les 285 dernières Maximes, sçavoir depuis la 161e Maxime du Troisième Livre iusques à la 445 e...

250.00 €

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

140.00 €

Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tome
Auteur: BOULLENOIS, Louis - Édition: 1766

2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1...

295.00 €

Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France (2 Tomes - Complet). Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, s
Auteur: BLONDEAU, Claude ; GUERET, Gabriel - Édition: 1755

Quatrième édition, revue, corrigée et Augmentée, 2 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Cavelier, Paris, 1755, 1 f. blanc, 14 ff. (titre, avis, épistre, tables), 964 pp., 17...

140.00 €

Essai sur la Constitution de l'Homme, considérée dans ses rapports avec les objets extérieurs.
Auteur: COMBE, George (1788-1858) - Édition: 1834

Traduit de l'anglais par M. Prosper Dumont, 1 vol. in-8 reliure romantique demi-veau vert, dos estampé à froid et orné en long, tranches marbrées, Chez Arthus Bertrand, Paris, 1834, frontispice (planche phrénologique), xxxvij-341 pp.

50.00 €

Défense de l'Ecole Libre devant la Cour des Pairs (Septembre 1831). Du devoir des Catholiques dans la question de la Liberté d'enseignement (Novembre 1843) [ Suivi de : ] Trois discours sur la Liberté de l'Eglise, la Liberté d'
Auteur: MONTALEMBERT, Comte Charles de - Édition: 1844

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-veau blond : Défense de l'Ecole Libre devant la Cour des Pairs (Septembre 1831). Du devoir des Catholiques dans la question de la Liberté d'enseignement (Novembre 1843) Sirou, 1844, XI-156 pp. [ Suivi de : ] Trois discours sur la...

195.00 €

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