Patente Simple. Ce jourd'hui Jean Bernadet- aîné, habitant de la Communauté de Barsac, y demeurant s'est déclaré au Greffe de notre Municipalité et a déclaré vouloir obtenir une patente simple pour 17 |
| 45.00 € |
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Patente Simple. Ce jourd'hui Jean Bernadet- aîné, habitant de la Communauté de Barsac, y demeurant s'est déclaré au Greffe de notre Municipalité et a déclaré vouloir obtenir une patente simple pour 17
5 pièces pré-imprimées recto-verso complétées et signée par le Greffier de la municipalité de Barsac, du 29 mars 1792 au 12 avril 1792, et par Capdeville, percepteur de la communauté de Barsac, District de Cadilac [ Cadillac ]Commentaire : 5 patentes délivrées à Jean Bernadet Aîné, Jean Bayle Fils, Jean Larribau, Barthélémy Bayle, et Jean Duprada. Bon ensemble (petit mq. angulaire en tête)
![Des moyens de mettre la Charte en harmonie avec la Royauté par M. Cottu [ Suivi de : ] De l'Esprit de Corps et de l'Esprit de Parti, suivi de Quelques réflexions sur l'écrit de M. Cottu : Des moyens de mettre la Charte en harmonie ave](portail/prod_suiv.gif)
