LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°1 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°2 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°3 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°4 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°5 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du photo n°6 : LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du


LOUIS XV Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du

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1 brochure in-8, chez J. B. Lacornée, Bordeaux, 4 pp.

Commentaire : Etat très satisfaisant (papier lég. bruni). Sous l'Ancien Régime, un 'papier terrier' était un document recensant et décrivant les terres et les droits d'un seigneur. Cet inventaire était remis à jour plusieurs fois par siècle. Il fut supprimé sous la Révolution (mars 1790)


NORMAND, A. Traité élémentaire de droit criminel comprenant une introduction philosophique et une introduction historique, l'explication des principes généraux du Code Pénal, du Code d Anonyme ; [ BONNIN, Charles Jean Baptiste] Droit Public Français, ou Code Politique, contenant les Constitutions de l'Empire, avec les actes qui s'y rattachent [ Edition originale ]
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