BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°1 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°2 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°3 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°4 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°5 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°6 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°7 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°8 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°9 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°10 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio photo n°11 : BETBEDER, Martin ; MATERRE, Léon Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instructio


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490.00 €

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Anciens et Nouveaux Règlemens de la Cour du Parlement de Guyenne, avec les Edits, Déclarations de Sa Majesté & Arrests de son Conseil d'Etat, concernant L'Instruction pour l'Exercice de la Justice : Et la TAxe des Vacations des Commissaires. Ensemble les Reglemens des Droits des Greffiers, de la Conciergerie & pour les Emprisonnemens, & le Stile du Siege de Guyenne. Nouvelle et Dernière Edition augmentée de plus d'un tiers que les précédentes, le tout imprimé par ordre de ladite Cour, & les Soins & Diligences de Maîtres Martin Betbeder & Léon Materre, Syndics des Procureurs, 1 vol. in-8 reliure de l'époque plein vélin, Chez Simon Boe, Bordeaux, 1703, 185 pp. et 1 f. (tables)

Commentaire : Agréable exemplaire relié en vélin du temps (anciennes taches au second plat, bel état par ailleurs).


Collectif [ Lot de 23 décrets Révolutionnaires relatif au Finances ] 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérag D'OLIVE Sieur du MESNIL, Simond ; [ D'OLIVE, Simon ] Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Pre
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