Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ] photo n°1 : Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ] photo n°2 : Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ] photo n°3 : Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ] photo n°4 : Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ] photo n°5 : Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française.  [ édition originale ]


Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française. [ édition originale ]

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Convention Nationale Loi contre les émigrés du 28 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française. [ édition originale ]

Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, s.d. (1793), 35 pp.

Commentaire : Edition originale. Bon état (en feuilles, bel exemplaire par ailleurs). La brochure propose in fine un modèle de certificat de résidence.


GIROD, Ed. Esquisse historique, légendaire et descriptive de la Ville de Pontarlier, du Fort de Joux et de leurs environs, avec un précis de l'histoire de la Franche-Comté LEONARD, Joseph Résumé de l'Histoire du Roussillon (Pyrénées-Orientales), du Comté de Foix (Arriège), du Bigorre (Hautes-Pyrénées) et autres provinces.
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