Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°2 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°3 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°4 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°5 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°6 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacuphoto n°7 : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacu

Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacu
- Auteur: ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVI
- Année d'édition: 1790

33.00 €
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Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui ordonnent l'exécution des différens Décrets, sanctionnés par le Roi, relatifs à la libre circulation des Grains dans le Royaume, & d&eacu

1 placard grand in-4, Des Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, Aix, 1790, avec enregistrement manuscrit par le Greffier de Saint Chamand, le 01 juillet 1790 (rouss.)

Commentaire : On joint une Patente de notaire public délivrée à Saint Chamans, département des Bouches-du-Rhône, 'dont la population est de 2281 âmes' et , autorisant le citoyen Gros à exercer la profession de Notaire public, daté du '25 vendémiaire an 5e de la République Française'.


Coup d'Oeil sur l'Eglise de France ou Observations adressées aux Catholiques, sur l'Etat présent de la Religion dans ce Royaume. Travaux Hydrauliques Maritimes [Marseille ]. Ouvrage descriptif de l'Installation des chantiers pour l'exploitation des Blocs Naturels, la Confection des Blocs Artificiels et l'immersion de ces deux espèces de Blocs. Installation ayant servi &agrav
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