![Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854.jpg)
![photo n°2 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854_2.jpg)
![photo n°3 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854_3.jpg)
![photo n°4 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854_4.jpg)
![photo n°5 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854_5.jpg)
![photo n°6 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/27854_6.jpg)
![photo n°7 : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l](produit/Livre_Decrets_Convention_Nationale_28_Mars_1793_Contre_Emigres.jpg)
Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l |
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Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris l
4 brochures in-4, De l'Imprimerie de B. Cristo, Bourges, 1793, 31 pp. et Chez J. M. Cuchet, Grenoble, 1792, 4 pp. et 4 pp. Rappel des Titres : Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793 Contre les Emigrés [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 octobre 1792, Mode d'exécution de la Loi qui prononce la peine de mort contre les Emigrés pris les armes à la main [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 2 janvier 1793, Relatif à la vente des meubles provenant de la Liste civile, des Emigrés, & autres meubles nationaux [ On join : ] Décret de la CN du 23 Mai 1793, relatif à l'omission faite dans le procès-verbal du 25 novembre dernier d'un décret concernant la Vente du mobilier des EmigrésCommentaire : Etat très satisfaisant (importante mouill. marginale)
![[ 2 brochures révolutionnaires relatives aux Maisons et Ateliers de Secours de la Ville de Paris ] Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à form](portail/prod_suiv.gif)
