Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°1 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°2 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°3 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°4 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°5 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés photo n°6 : Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés


Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1793

35.00 €
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Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 3 pp.

Commentaire : Etat très satisfaisant


[ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat Réflexions sur la vente des Biens du Domaine et du Clergé, sur la rareté du Numéraire ; et sur les moyens d'en rétablir la Circulation.
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