BOURET ; [ BOURET, Henri-Gaspard-Charles ] Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, dép

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Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes ; Imprimés par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.

Commentaire : Edition originale. Etat moyen (mouill. importante). Tourneux, III, 17746






WIMPFEN, Félix de Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Déput& VALAZE ; [ DUFRICHE-VALAZE, Charles-Eléonore ] Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire
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