[ Arrêt du Parlement de Toulouse 16 septembre 1719 : procès entre François Perier Marchand Banquier à Montpellier et Guillaume Ducassé & Pierre Azalbert ]

[ Arrêt du Parlement de Toulouse 16 septembre 1719 : procès entre François Perier Marchand Banquier à Montpellier et Guillaume Ducassé & Pierre Azalbert ]
- Auteur: CAMPA ; MONSIEUR DE BASTARD
- Année d'édition: 1719

55.00 €
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[ Arrêt du Parlement de Toulouse 16 septembre 1719 : procès entre François Perier Marchand Banquier à Montpellier et Guillaume Ducassé & Pierre Azalbert ]

1 brochure in-4, 1719, 15 pp.

Commentaire : Avec les annotations liminaires manuscrites de Roques, 'conseiller du Roy, faisant les fonctions de Secrétaire de la Chancelerie', huissier au présidial de Montpellier avec le cachet de Montpellier sur chacun des feuillet. Etat satisfaisant (dernier ff. frotté avec petits mq., petites taches en première page.)


Loi relative à l'Insurrection de Nancy, & aux diverses procédures que cet événement a occasionnées données à Paris, le 12 décembre 1790 Rare manuscrit de dépenses et recettes domestiques des années 1772-1775 [ Livre de Comptes 1772 - 1775 Table : Loyer d'âpartement et pension ; Gages ; Voyages ; Bois, Bougies et Chandelles, &c ; Depense de Nouriture et d'âparteme
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