[ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°1 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°2 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°3 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°4 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°5 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat photo n°6 : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat


[ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1793

39.00 €
Langues :
Types de reliure :

[ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat

3 brochures in-4, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, s.n. et de l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 3 pp., 2 pp. et 3 pp. Rappel des Titres : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nationale du 19 Février 1793, Pour acorder des indemnités aux Maîtres de Poste ; 3e : Décret de la Convention Nationale du 29 Mars 1793 Qui fixe le prix des chevaux de poste, à compter du premier avril prochain

Commentaire : Bon ensemble


[ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions mun Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793 Relatif aux Lettres chargées ou non chargées dans les bureaux de poste, à l'adresse des personnes portées dans la liste des Emigrés
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