Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°2 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°3 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°4 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°5 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°6 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°7 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°8 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°9 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°10 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV duphoto n°11 : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1776

195.00 €
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Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du

Nouv. éd. rev. & corr. sur l'original, & augm. d'une instruction sur la procédure civile & criminelle, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés richement orné, Chez L. Cellot, Paris, 1776, xcviii-504-272 pp. Rappel du Titre : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles ]

Commentaire : Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, petit mq. en coiffe en queue, fente partielle à un mors, mais bon état par ailleurs)


Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet) La Société Internationale. La Doctrine (R.P. Delos) ; L'Action pacificatrice de l'Eglise catholique (Chanoine Leman) ; L'Organisation et l'Activité de la Société des Nations (Marcel Prelot) ; L'Organisation International
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